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Articles réservés - Page 1870

Aquitaine
Copyright : SantiMB.Photos via Source / CC BY-NC-ND
Aménagement du territoire 24/06/2016

La Datar ressuscite en Nouvelle Aquitaine

Le président de la région Nouvelle Aquitaine, Alain Rousset, entend doter la nouvelle collectivité d’outils d’anticipation et d’intelligence économique.

VATINEL ISABELLE
Copyright : CCAS CHERBOURG
INTERVIEW 24/06/2016

« Le plan en faveur du travail social porte l’ambition d’un décloisonnement des pratiques »

Isabelle Vatinel, vice-présidente de l’Anccas, en poste à la direction « autonomie et seniors » du CCAS de Cherbourg-Octeville, analyse le plan en faveur du travail social.

fermeture commerce
Copyright : Daylight Photo - Fotolia
1 Développement économique 23/06/2016

La vacance commerciale en centre-ville gagne toujours du terrain

Selon l'observatoire Procos de la vacance commerciale, la vacance commerciale en centre-ville augmente lentement mais doucement. Une centaine de centres-villes ont des taux de vacance supérieurs à dix pour cent en 2015.

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Copyright : Pixabay
Eau - assainissement 23/06/2016

Enfin une loi sur le droit à l’eau pour tous

Maintes fois remise sur le tapis sans jamais être adoptée, la proposition de loi sur le droit à l’eau potable et à l’assainissement pour tous a été votée par l’Assemblée nationale le 14 juin. Elle oblige les collectivités à disposer de certains équipements pour que chacun puisse accéder gratuitement à l’eau potable. Une ...

Dominique Bussereau
Copyright : CC by Mélanie Chaigneau
Finances locales 23/06/2016

Les départements se prononcent contre la recentralisation du RSA

Après plusieurs mois de négociations avec le gouvernement, l'Assemblée des départements de France (ADF), majoritairement à droite, a définitivement refermé la piste d'une recentralisation du financement du RSA. Faute d'accord, les départements en difficulté devront se contenter d'un énième fonds d'urgence en fin d'année. Dans le ...

Cet article fait partie du dossier :

Les départements et l'Etat face au défi du RSA
car-932702_960_720
Copyright : CC by Tookapic
Qualité de l'air 23/06/2016

Pollution automobile : avec Crit’air, le cadre réglementaire se précise

Le ministère de l’Environnement a annoncé le déploiement du dispositif Crit’Air pour aider les collectivités à mettre en place des mesures de lutte contre la pollution de l’air, notamment dans le cadre des futures zones de circulation restreintes (ZCR). Si le cadre juridique prend forme, des interrogations subsistent sur la mise en ...

PHOTO - 10194095.BR.jpg
Copyright : CNDP-debat public
Conflit d'aménagement 23/06/2016

Dialogue environnemental : les ordonnances publiées cet été

Dix-huit mois après l’annonce présidentielle de lancer un chantier législatif sur le dialogue environnemental, à la suite du drame de Sivens, la rédaction des ordonnances visant à mettre en place des procédures de concertation plus en amont est terminée.

collecte_2014_2015
Copyright : communauté de communes de Grand Lieu
Déchets 23/06/2016

Cyclad, syndicat mixte, recycle treize tonnes de coquillages en déchetterie

Lancé à l'hiver 2015, en Charente-Maritime, par le syndicat de collecte et de traitement des déchets en Aunis et Saintonge, un ramassage expérimental de coquillages vides a bien fonctionné. Sa systématisation et son extension sont désormais envisagées sur tout le département.

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Copyright : Connie Ma - Flickr - CC BY-SA 2.0
Agriculture 23/06/2016

Apporter une aide logistique aux agriculteurs pour booster les circuits courts

Nombre d’agriculteurs ne peuvent pas avoir recours aux milliers de circuits courts existants, en particulier pour des raisons logistiques : difficultés d’accès à la terre, coûts des outils de transformation, délitement des liens avec les consommateurs…

20 % seulement des librairies indépendantes de référence bénéficient d’une exonération de contribution économique territoriale (CET) par l’ensemble des échelons de collectivités.
Copyright : pixarno - Fotolia.com
Culture 23/06/2016

Le Livre en boucle, salon littéraire sauvé par Besançon et le Grand Besançon

Besançon et le Grand Besançon ont décidé, en quelques jours, de reprendre à leur compte le festival Les Mots Doubs, et de le rebaptiser Livre en boucle. La ville et la communauté d'agglo ne souhaitaient pas voir disparaître cet attractif salon littéraire, dont le département ne souhaite plus s'occuper.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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