Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Actualité - Page 5559

Télécoms 03/12/2001

L’observatoire régional des télécommunications rend ses premiers résultats

Les deux cabinets d'étude Idate et Tactis proposent leur Observatoire régional des télécommunications (ORTEL), avec le soutien de notamment l'ART, la Datar, la Caisse des dépôts, l'Afors Télécom et cinq régions : Rhône-Alpes, Alsace, Languedoc-Roussillon, Limousin, Nord-Pas-de-Calais. Il fait suite à des travaux lancés par la DIGITIP ...

Multimédia, Internet, Intranet 03/12/2001

Un nom de domaine européen

L'Union européenne s'apprête à lancer un nom de domaine internet de premier niveau ".eu" pour les sociétés actives en Europe. Le projet pourrait être adopté d'ici à la fin de l'année. Il devrait éviter aux entreprises d'avoir à se faire enregistrer dans tous les pays où elles sont présentes sur le marché.

Transports 30/11/2001

Nouvelles pistes pour lutter contre les nuisances aéroportuaires

La délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire de l'Assemblée nationale vient de rendre un rapport sur la création d'un nouvel aéroport à vocation internationale. Il formule plusieurs propositions : tout d'abord, et sans attendre la construction du nouvel aéroport achevée vers 2015, il s'agit de regrouper le ...

Réglementation - normes 30/11/2001

Quatre communes de Loire-Atlantique « en grève » de permis de construire

Le juge judiciaire a mis en délibéré au 20 décembre sa décision concernant le référé introduit par le maire de Vallet (44). Ce dernier demande la remise dans l'état initial d'un terrain de 7 000 m2, classé en zone agricole et remblayé par ses nouveaux propriétaires appartenant à la communauté locale des gens du voyage. L'élu ...

Transports 29/11/2001

La région Rhône-Alpes prête à financer les grandes infrastructures

La région Rhône-Alpes, pilote de l'expérimentation des TER, a annoncé qu'elle était prête à financer les projets de grandes infrastructures ferroviaires et autoroutières sur son territoire. Ces projets, au nombre de sept (trois dans le secteur autoroutier, quatre dans le ferroviaire), ont été listés par la mission Gressier nommée par ...

Energie 29/11/2001

Energies renouvelables : priorité aux biocarburants et au solaire thermique

Le développement des énergies renouvelables ne saurait se concentrer sur la seule électricité, mais doit au contraire être élargi au thermique, par le biais du solaire, ainsi qu'aux transports, par la voie des biocarburants, selon un rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques. Le document ...

Education 29/11/2001

L’Etat veut en savoir plus sur les disparités territoriales en matière d’éducation

Le ministère de l'Education nationale et la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) lancent un appel à projets de recherche sur les disparités géographiques affectant le système éducatif. Intitulé "Education et formation : disparités territoriales et régionales", il s'adresse aux équipes de ...

Télécoms 29/11/2001

La Meuse veut connaître sa couverture en téléphonie mobile

Le conseil général de la Meuse et l'Autorité de Régulation des télécommunications (ART) ont signé une convention afin que le département puisse dresser un "bilan objectif de sa couverture en téléphonie mobile". C'est la première convention de ce genre signée depuis que l'ART, en partenariat avec l'Assemblée des départements de France ...

Justice, jurisprudence 29/11/2001

Le baigneur avait chuté d’un plongeoir : la commune de La Baule condamnée

La commune de La Baule (Loire-Atlantique, 16 500 hab.) a été condamnée à indemniser un baigneur qui, le 7 mai 1995, s’était blessé sur l’une de ses plages. Après s’être hissé sur un plongeoir, le vacancier avait glissé et heurté l’équipement dans sa chute. Cet accident lui avait occasionné deux traumatismes et ...

Environnement 28/11/2001

Inondations : réformer les PPR

Les plans de prévention des risques (PPR) doivent faire l'objet d'une "procédure d'adoption beaucoup plus participative, pour faire naître un véritable débat sur le risque dans la population", estime la Commission d'enquête sur les inondations, instaurée en mai 2001 par l'Assemblée nationale. Son rapport invite à un large débat public ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement