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Actualité - Page 5488

Développement économique 16/04/2002

Casinos : Saint Amand les Eaux prend Lille de vitesse

Trois mois après que sa grande voisine Lille a annoncé son intention d’implanter un casino dans la capitale des Flandres, Saint-Amand-les-Eaux réplique par un projet d’envergure au moins régionale. La ville conduite par le communiste Alain Bocquet vient de signer la convention d’exploitation du casino actuel pour 18 ans avec ...

Social 16/04/2002

Les syndicats dénoncent la suppression de leurs subventions de fonctionnement par la ville de Rouen

A la suite de la récente décision du conseil municipal de Rouen (Seine-Maritime, 106 512 habitants) de supprimer toutes les subventions de fonctionnement de leurs unions syndicales locales, les syndicats CGT, CFDT et CGC rouennais dénoncent "la suppression unilatérale de ces subventions de fonctionnement" et jugent "qu'elle peut être ...

Intercommunalité 16/04/2002

A quand Caen-sur-Mer ?

La communauté d'agglomération du Grand Caen (C.A.G.C., 18 communes, 198 486 habitants) devrait prochainement devenir celle de Caen-sur-Mer et regrouper 31 municipalités pour un total de 226 439 habitants. Après le récent arrêté du préfet de région définissant le périmètre de la future collectivité dont quatre communes se trouveront en ...

Justice, jurisprudence 15/04/2002

Le conseil général de la Gironde poursuivi pour non respect de la loi Evin

Philippe Madrelle, en tant que président du conseil général de la Gironde, est poursuivi, par une des ses employées, pour non-respect de la loi Evin du 29 mai 1992 interdisant de fumer dans les lieux fermés et couverts accueillant du public ou dans les lieux de travail hors espaces aménagés à cet effet. Cette assistante sociale avait, le ...

Justice, jurisprudence 15/04/2002

Marseille : le tribunal déboute les architectes

Le Conseil de l'ordre des architectes de Paca vient d'être débouté par le tribunal administratif dans une affaire qui l'opposait à la ville de Marseille. Le dossier remonte à 1996, lorsque la ville choisit de faire réaliser par ses propres architectes la réhabilitation des anciens abattoirs pour y installer l'Ecole de la deuxième chance ...

Justice, jurisprudence 15/04/2002

Marseille : le tribunal déboute les architectes

Le Conseil de l'ordre des architectes de Paca vient d'être débouté par le tribunal administratif dans une affaire qui l'opposait à la ville de Marseille. Le dossier remonte à 1996, lorsque la ville choisit de faire réaliser par ses propres architectes la réhabilitation des anciens abattoirs pour y installer l'Ecole de la deuxième chance ...

Culture 15/04/2002

L’effort des régions pour le cinéma doit être soutenu

Dans son rapport intitulé "Quel avenir pour le cinéma en France et en Europe ?", le député Marcel Rogement juge les aides régionales à la production cinématographique “ encore trop modestes ”. Il propose tout d'abord de professionnaliser les équipes gérant ces aides en région, les collectivités locales devant être ...

Social 15/04/2002

Les Bouches-du-Rhône en guerre contre une association d’insertion

Rien ne va plus entre l'association d'insertion 3CI (Conseil à la création d'entreprise et à la coopération internationale) et le conseil général des Bouches-du-Rhône. Ce dernier a en effet retiré la convention qui le liait à l'association depuis octobre 2000 pour aider les rmistes à créer leur entreprise. En novembre dernier ...

Environnement 15/04/2002

Triel conteste l’implantation de la station d’épuration

La future station d’épuration (Step) des Grésillons, qui doit entrer en service en 2007 à Triel-sur-Seine (Yvelines), est une priorité pour la région Ile-de-France et pour le Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (Siaap). Problème : le maire de la commune projette d’ériger ...

Environnement 15/04/2002

Triel conteste l’implantation de la station d’épuration

La future station d’épuration (Step) des Grésillons, qui doit entrer en service en 2007 à Triel-sur-Seine (Yvelines), est une priorité pour la région Ile-de-France et pour le Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (Siaap). Problème : le maire de la commune projette d’ériger ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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