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Actualité - Page 5342

Elections 15/03/2004

La machine à voter étendue à 33 villes pour les élections européennes

Trente-trois villes seront autorisées à utiliser une machine à voter lors des élections européennes de juin, a indiqué le ministère de l'Intérieur. La nouvelle procédure nécessite l'adoption de nouveaux textes réglementaires - un décret et une circulaire complémentaire - qui seront publiés au Journal officiel "la veille ou ...

Culture 12/03/2004

Archives : bientôt une loi

Le ministre de la Culture, Jean-Jacques Aillagon, a annoncé une nouvelle loi sur les archives, "avant la fin de l'année". Le nouveau texte réformera la loi du 3 janvier 1979 et élargira l'accès aux archives. Celles-ci seront ouvertes selon le principe de la communication immédiate, à l'exception des cas énumérés par la loi, pour lesquels ...

Administration et services publics 12/03/2004

Véhicules d’incendie: acheteurs, pompiers et industriels élaborent des référentiels communs

Le bureau des relations industrielles à la Direction de la défense et de la sécurité civiles (DDSC) a constitué des groupes de travail associant les constructeurs de véhicules d'incendie, des sapeurs-pompiers et des acheteurs. Objectif, renforcer l'adéquation entre l'offre des industriels et les besoins des utilisateurs en élaborant des ...

Administration et services publics 12/03/2004

Véhicules d’incendie: acheteurs, pompiers et industriels élaborent des référentiels communs

Le bureau des relations industrielles à la Direction de la défense et de la sécurité civiles (DDSC) a constitué des groupes de travail associant les constructeurs de véhicules d'incendie, des sapeurs-pompiers et des acheteurs. Objectif, renforcer l'adéquation entre l'offre des industriels et les besoins des utilisateurs en élaborant des ...

Social 12/03/2004

Personnes âgées : la Nièvre lance un service d’artistes à domicile

Le département de la Nièvre lance, pour les personnes âgées vivant en pleine campagne, un service d'artistes à domicile s'inspirant de ce qui se fait en matière d'aide ménagère ou de soins médicaux. L'expérience présente le double intérêt d'offrir des activités artistiques à une population peu habituée à celles-ci, et de rompre la ...

Environnement 12/03/2004

Développement durable : appel à projets du gouvernement

En vue de la semaine du développement durable (16-27 juin 2004), le secrétariat d'Etat au développement durable lance auprès des collectivités un appel à projets sur la sensibilisation à l'éco-citoyenneté. Les dossiers de candidature concernant des actions de portée locale sont disponibles sur les sites Internet des Directions ...

Sondage 12/03/2004

Recensement : premiers résultats début 2005

L'INSEE a annoncé, le 10 mars, la fin de la première enquête du recensement annuel et partiel, concernant 8.093 communes et 14% des personnes vivant en France, soit 8,5 millions de personnes. En mars, « le recensement entre dans la phase du traitement des questionnaires", indique l'institut. Premiers résultats début 2005. Deux communes n'ont ...

Environnement 11/03/2004

Qualité des eaux de baignade : un fanion vert ou rouge sur les plages cet été

Jusqu'à présent, le ministère de la Santé qui contrôle la qualité des eaux à travers ses Directions départementales de l'action sanitaire et sociale (Ddass) classait les eaux en catégories A (bonne), B (moyenne), C (momentanément polluée) et D (rouge). Mais l'information ne parvenait guère au grand public.Un label privé, les Pavillons ...

Environnement 11/03/2004

Qualité des eaux de baignade : un fanion vert ou rouge sur les plages cet été

Jusqu'à présent, le ministère de la Santé qui contrôle la qualité des eaux à travers ses Directions départementales de l'action sanitaire et sociale (Ddass) classait les eaux en catégories A (bonne), B (moyenne), C (momentanément polluée) et D (rouge). Mais l'information ne parvenait guère au grand public.Un label privé, les Pavillons ...

Citoyenneté 11/03/2004

« La fraternité, grande cause nationale 2004 »

Cette cause, désignée récemment par le Premier ministre, a été lancée officiellement le 9 mars par un collectif. Son objectif : « promouvoir la fraternité, en particulier les valeurs d'écoute, d'entraide et de respect, et valoriser les initiatives concourant à redonner un sens plus concret au vouloir vivre ensemble ». Présidé par ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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