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Actualité - Page 5301

Environnement 19/03/2004

Paris veut préserver sa faune et sa flore

Les Bois de Boulogne et de Vincennes en zone Natura 2000 ? C'est, à moyen terme (c'est-à-dire après la reconquête de ces espaces fortement dégradés), l'objectif de la ville de Paris. La commune la plus dense et la plus minérale de France vient d'adhérer à la charte régionale de la biodiversité et des milieux naturels, adoptée fin 2003 ...

Logement 19/03/2004

Le gouvernement lance un plan en faveur du logement étudiant

Le ministre de la Jeunesse, de l'Education Nationale et de la Recherche, Luc Ferry a annoncé la construction de 50.000 chambres pour les étudiants et la rénovation de 70.000 autres d'ici dix ans.Le plan comporte "des mesures immédiates et des financements pour 70.000 chambres rénovées et 50.000 constructions nouvelles en dix ans", a affirmé ...

Education 19/03/2004

Un plan anti-racket à l’école dès la rentrée

Les ministres de l'Intérieur et de l'Education nationale ont annoncé conjointement le 18 mars la mise sur pied d'un plan anti-racket à l'école dans les 50 établissements scolaires les plus touchés par le phénomène. "Si les méthodes utilisées fonctionnent, elles seront généralisées, et l'action commencera dans un mois", a déclaré ...

Urbanisme 18/03/2004

Zones franches urbaines : périmètres publiés au JO

Le décret fixant les périmètres des 41 nouvelles zones franches urbaines (ZFU) est paru au Journal officiel daté du 14 mars. Ces 41 nouvelles ZFU ont été créées par la loi du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine. Des mesures d'exonérations fiscales et sociales favorisant l'implantation ...

Urbanisme 18/03/2004

Zones franches urbaines : périmètres publiés au JO

Le décret fixant les périmètres des 41 nouvelles zones franches urbaines (ZFU) est paru au Journal officiel daté du 14 mars. Ces 41 nouvelles ZFU ont été créées par la loi du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine. Des mesures d'exonérations fiscales et sociales favorisant l'implantation ...

Environnement 18/03/2004

Charte de l’environnement : pétition de Greenpeace-France, du WWF-France et d’Ovale

Les présidents de Greenpeace-France Michèle Rivasi, du WWF-France Daniel Richard et d'Ovale Corinne Lepage ont lancé jeudi une pétition pour le maintien des principes de précaution et de pollueur-payeur dans la Charte de l'environnement, dont l'examen à l'Assemblée est prévu le 28 avril.Dans un communiqué publié, ils s'opposent "à ce ...

Fonction publique 17/03/2004

Décentralisation, Acte II : moderniser la fonction publique territoriale

Le ministre de la Fonction publique, Jean-Paul Delevoye, a évoqué en conseil des ministres les grandes lignes des dispositions réformant la fonction publique territoriale (FPT) contenues dans la future loi sur la modernisation des fonctions publiques. Ce projet de loi, qui vise à accompagner l'Acte II de la décentralisation, devrait être ...

Administration et services publics 17/03/2004

Décentralisation, Acte II : moderniser la fonction publique territoriale

Le ministre de la Fonction publique, Jean-Paul Delevoye, a évoqué en conseil des ministres les grandes lignes des dispositions réformant la fonction publique territoriale (FPT) contenues dans la future loi sur la modernisation des fonctions publiques. Ce projet de loi, qui vise à accompagner l'Acte II de la décentralisation, devrait être ...

Sécurité 17/03/2004

Aigues-Mortes livrée la nuit aux combats urbains pour un exercice militaire

Persuadée que les conflits du futur auront souvent en commun des "contestations de frontières, des mouvements séparatistes, des menaces technologiques, des forces européennes agissant sous mandat de l'Onu et des évacuations de ressortissants", l'armée a bâti un scénario en pleine ville, en se servant des exemples qu'elle a connus au ...

Cultes 17/03/2004

La loi sur les signes religieux à l’école, publiée au Journal Officiel

La loi interdisant le port de signes religieux dans les établissements scolaires publics a été publiée mercredi au Journal officiel. La loi, promulguée le 15 mars, stipule que "dans les écoles, les collèges et les lycées publics, le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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