- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 5296
Les élus veulent maintenir un impôt local sur les entreprises
Les présidents de sept associations d'élus, de toutes tendances politiques, ont affirmé, dans une déclaration commune, la nécessité de maintenir un impôt local sur les entreprises, dans le cadre du débat sur la réforme de la taxe professionnelle (TP).Intervenant à l'occasion d'un colloque de l'Association des maires des grandes villes de ...
Les présidents de conseils régionaux et généraux reçus le 19 avril à Matignon
Le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin recevra les présidents des conseils régionaux et généraux ou leurs représentants le 19 avril.Les présidents socialistes de conseils régionaux et généraux maintiennent leur demande de suspension de l'examen du projet de loi relatif aux responsabilités locales. Ils posent comme préalable l'examen ...
Ce que veulent les présidents de région
Voici le texte intégral de la déclaration des présidents de région de gauche, à l'issue de leur réunion à Paris, le 7 avril. Ce texte a été adressé au gouvernement. « Les Présidents de Région de gauche réunis à Paris le 7 avril 2004 Les 20 Présidents de Région de gauche élus le 28 mars 2004, réunis le 7 avril 2004, demandent à ...
Les présidents de régions attendent le rendez-vous avec le Premier ministre
Le président du groupe UMP à l'Assemblée nationale, Jacques Barrot, a confirmé mercredi 7 avril, avoir reçu "l'engagement du gouvernement que le vote définitif" sur l'acte II de la décentralisation "n'intervienne pas avant l'adoption de la loi organique" sur le financement des transferts de compétences.Il a souligné en outre que son ...
Un projet de loi sur l’eau fin 2004
Le Parlement a adopté définitivement un projet de transposition d'une directive européenne entrée en vigueur en décembre 2000 visant à parvenir d'ici à 2015 à un "bon état écologique des eaux continentales, souterraines et côtières".La directive prévoit la "suppression ou la réduction des rejets de substances dangereuses ...
Un projet de loi sur l’eau fin 2004
Le Parlement a adopté définitivement un projet de transposition d'une directive européenne entrée en vigueur en décembre 2000 visant à parvenir d'ici à 2015 à un "bon état écologique des eaux continentales, souterraines et côtières".La directive prévoit la "suppression ou la réduction des rejets de substances dangereuses ...
Décentralisation : le Parlement examinera en priorité le volet financier de la réforme
Le président du groupe UMP Jacques Barrot a annoncé mardi 6 avril que le projet de loi organique relatif à l'autonomie financière des collectivités locales accompagnant le transfert de compétences de l'Etat vers les collectivités serait examiné par les députés avant la 2ème lecture au Parlement du projet de loi relatif aux ...
Eolien : une campagne de sensibilisation pour lutter contre les idées reçues
Les pouvoirs publics ont lancé une campagne d'opinion pour tenter de faire décoller l'énergie éolienne en France et lutter contre "les idées reçues qui reflètent très souvent une mauvaise information" a expliqué Michèle Pappalardo, présidente de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe).La France est une des ...
Eolien : une campagne de sensibilisation pour lutter contre les idées reçues
Les pouvoirs publics ont lancé une campagne d'opinion pour tenter de faire décoller l'énergie éolienne en France et lutter contre "les idées reçues qui reflètent très souvent une mauvaise information" a expliqué Michèle Pappalardo, présidente de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe).La France est une des ...
Les petites villes défendent les hôpitaux
L'Association des petites villes de France (APVF), présidée par Martin Malvy, a annoncé son intention de "défendre les hôpitaux de proximité" dans le cadre du débat sur le plan gouvernemental "Hôpital 2007", avec "des propositions concrètes". Selon les maires des petites villes, "la nécessaire recomposition de l'offre hospitalière ne ...
