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Actualité - Page 5267
1er rendez vous mensuel avec l’ATTF et la Gazette
Chaque mois, sur le Forum du Club Technique, la filière technique est invitée à s'exprimer sur un thème donné.Premier sujet : le Décret n°2003-408 du 28 avril 2003 pris en application de l'article 93 de la loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000 et relatif à l'individualisation des contrats de fourniture d'eau.Vous retrouverez une synthèse ...
La décentralisation coûtera 80 millions d’euros à Paris en 2005
Le maire PS de Paris Bertrand Delanoë estime que la décentralisation va coûter en 2005 quelque "80 millions d'euros" aux finances de la capitale, du fait de la non-compensation par l'Etat de certains transferts de charge.Dans une interview aux Echos parue lundi, il affirme que de nombreux élus, "de toute sensibilité politique", dénoncent ...
Les inondations de décembre 2003 ont coûté 670 millions d’euros aux assureurs
Les inondations qui ont frappé le sud-est de la France au début du mois de décembre 2003 ont coûté aux alentours de 670 millions d'euros aux assureurs pour environ 82.000 déclarations de sinistre, indique mardi la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA).Ce montant est inférieur aux premières estimations qui tablaient à ...
Un Père Noel électronique à Vandoeuvre
Coordonnée par son service des nouvelles technologies, la ville de Vandoeuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle) organise jusqu'au 24 décembre son opération «Père Noel électronique». Réalisée en partenariat avec les structures culturelle, senior, petite enfance et scolaire, l'opération permet aux enfants d'envoyer leurs lettres par ...
Chirac : le viaduc de Millau, symbole de la France qui réussit
Jacques Chirac, qui a inauguré mardi matin le viaduc de Millau, a salué "les prouesses" réalisées pour la construction de cet ouvrage "exceptionnel" qui symbolise "une France moderne et conquérante", "une France entreprenante et qui réussit".Soulignant que "le viaduc s'inscrit dans une politique constante de désenclavement du Massif ...
Le Sénat réforme la taxe des ordures ménagères
Le Sénat a adopté dans la nuit de lundi à mardi une réforme de la taxe sur les ordures ménagères, sous la forme d'un article additionnel à la loi de Finances pour 2005, qui autorise les communes ou groupement de communes à en moduler le taux en fonction des services rendus.Fruit d'une longue négociation entre un groupe de sénateurs de ...
L’Agence française de l’Adoption devrait être créée en « février-mars 2005 »
Le ministre de la Santé Philippe Douste-Blazy a indiqué que l'Agence française de l'Adoption déjà annoncée par le gouvernement, verra probablement le jour en "février-mars" 2005.Le 16 juin dernier, l'ancienne ministre de la Famille Marie-José Roig avait présenté en Conseil des ministres les orientations d'une réforme de l'adoption ...
Réforme taxe professionnelle: les maires réaffirment leurs exigences
L'Association des maires de France (AMF) réaffirme lundi ses exigences en vue d'une réforme de la taxe professionnelle, alors que la Commission mise en place pour étudier cette réforme doit débattre mercredi du rapport présenté par son président Olivier Fouquet.Dans une "contribution aux travaux de la Commission de réforme", rendue ...
Hugues Martin élu maire de Bordeaux
Le premier adjoint municipal Hugues Martin (UMP) a été élu lundi maire de Bordeaux, succédant ainsi à Alain Juppé qui a démissionné après sa condamnation dans l'affaire des emplois fictifs du RPR.Cet ancien assureur de 62 ans qui arrive en première ligne après 25 ans de seconds rôles, a obtenu 49 voix, le chef de l'opposition ...
Hausse historique de la fiscalité de la région Nord
Le conseil régional Nord-Pas-de-Calais s'apprête à voter la plus forte hausse de ses taux d'impôts directs de son histoire. L'exécutif a indiqué avoir préparé un budget primitif fondé sur une progression de taxe professionnelle, de taxe sur le foncier bâti (TFB) et sur le non bâti de 20%. Evoquant un « budget volonté », le ...
