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Actualité - Page 5157
Rhône-Alpes. Le futur stade de football de Grenoble à nouveau sans permis de construire
Le tribunal administratif de Grenoble a pris le 10 mai une ordonnance qui prive à nouveau le futur stade de football de la ville de Grenoble de permis de construire. Par cette décision, le tribunal a ordonné la suspension d'un arrêté du maire de Grenoble d'avril 2006, prolongeant d'un an la validité du permis de construire, qui avait été ...
Quimper vend ses tombes d’occasion
Plutôt que de détruire des monuments funéraires dont les concessions n'étaient pas renouvelées, et afin de faciliter l'accès pour tous à une sépulture digne, la ville de Quimper (Finistère) a mis en vente des pierres tombales d'occasion. Trois lots ont été adjugés le 9 mai à l'issue d'une vente aux enchères, pour des montants allant ...
Dépistage du cancer du sein : taux de participation de 45% en 2005
La participation des femmes de 50 à 74 ans au programme de dépistage organisé du cancer du sein augmente, le taux ayant atteint 45% en 2005, avec des disparités d'une région à l'autre, selon un bilan publié le 10 mai par l'Institut de veille sanitaire (InVS). Dans le cadre de ce programme de dépistage gratuit étendu à l'ensemble des ...
Maladies professionnelles : une proposition de loi pour l’automne
Le président de l'Assemblée nationale, Jean-Louis Debré a souhaité, le 10 mai, en recevant le président et le rapporteur de la mission amiante, que ces derniers élaborent pour la rentrée parlementaire, en "octobre", une proposition de loi sur la prévention des maladies professionnelles. Il s'agit de donner une traduction législative aux ...
Droit d’auteur : les sénateurs ont renforcé les exceptions votées par les députés
Le Sénat a conforté et complété, le 9 mai, les dispositions déjà votées par l'Assemblée nationale en décembre 2005 et mars 2006, dans le cadre du projet de loi sur le droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information (DADVSI). Les spécificités des services culturels publics sont désormais reconnues. Mission accomplie ...
1.531 heures : la durée moyenne annuelle de travail en 2004 tous secteurs d’activité confondus
Tel est le résultat qui ressort de l'étude, publiée jeudi par l'Insee dans son ouvrage triennal "Données sociales". Avec 1607 heures de durée légale annuelle de travail, les fonctionnaires font donc figurent de bons élèves. Par rapport aux autres pays européens, la France se distingue par la durée légale ou conventionnelle la plus basse ...
Le volontariat associatif définitivement adopté par le Parlement
Les sénateurs ont voté, le 9 mai, le projet de loi instaurant un contrat de volontariat dans les mêmes termes que les députés l'avaient fait le 18 janvier. Le texte est donc considéré comme définitivement adopté. Ce contrat, dérogatoire au Code du travail, qui devrait concerner 10 000 jeunes dès 2007, confère un statut aux volontaires ...
Ile-de-France. Le STIF annonce des mesures pour favoriser la mobilité des franciliens
Le 10 mai, le STIF, autorité organisatrice des transports d'Ile de France a annoncé un train de mesures destiné à favoriser la mobilité des Franciliens. Pour améliorer la desserte SNCF Paris-Est-Provins, et Paris-Meaux- La Ferté Millon, il a été décidé de commander un nouveau matériel roulant doté d'une technique bi-mode, diesel et ...
Bretagne. Déplacements : le conseil régional fait marcher ses agents
A pied, en vélo, en bus, en voiture hybride : le conseil régional de Bretagne a choisi de sensibiliser ses 530 agents aux modes de transports alternatifs. Dans le cadre de son Plinder (plan interne de déplacement régional), plusieurs initiatives ont été présentées le 11 mai au cours d'un forum, notamment le covoiturage et l'offre de ...
PACA – Ryanair a choisi Marseille pour implanter sa première base en France
La compagnie aérienne irlandaise à bas prix Ryanair va créer sa première base en France dans la future aérogare réservée aux vols à bas tarifs de l'aéroport de Marseille-Marignane. Il s'agira de la 16è base de Ryanair en Europe. A partir de novembre 2006, elle desservira 13 destinations en Europe et au Maghreb : Bruxelles, Dublin ...


