- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 5092
L’AFCCRE propose de créer une instance de concertation ad hoc entre l’Etat et les collectivités sur les questions européennes
Alors que la célébration du 50ème anniversaire de la signature du Traité de Rome approche, Louis Le Pensec, président de l'association française du conseil des communes et régions d'Europe (AFCCRE), sénateur, ancien ministre, vice-président du conseil général du Finistère invite, dans un prise de position récente à instaurer un réel ...
Limousin. Projet de ligne à grande vitesse Limoges-Poitiers : les socioprofessionnels ouvrent la voie
En 2003, lors d'un Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT), le gouvernement décidait d'abandonner le projet de modernisation de la liaison ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse (Polt). En 2004, après la mise au rancart du projet de TGV pendulaire, l'Etat, Réseau ferré de France et la SNCF ont ...
Bretagne. Le conseil général des Côtes d’Armor sonde élus et habitants sur l’avenir du département
Près de 800 élus se sont réunis le 8 octobre à Saint Brieuc à l'invitation du président du conseil général des Côtes d'Armor, Claudy Lebreton, afin de prendre connaissance des principaux résultats d'un questionnaire envoyé à l'ensemble des 5.767 élus du département, tous mandats confondus. Plus de 20% d'entre eux (1.140) ont répondu ...
La moitié des TOS rejoignent la fonction publique territoriale
Le ministère de l'éducation nationale a annoncé le 11 octobre qu'"au 31 août", la moitié des personnels techniciens, ouvriers et de services (TOS) concernés par la loi du 13 août 2004 de décentralisation avaient "déjà choisi de rejoindre la fonction publique territoriale (FPT)".Le ministre délégué aux collectivités territoriales ...
Les télévisions locales créent leur confédération, «Télévisions locales de France»
Alors que le développement du paysage numérique conduit à un développement accéléré de l'offre audiovisuelle, les chaînes de télévisions locales ont décidé de consolider et de développer leur place dans le paysage médiatique français.«Le développement des télévisions locales est essentiel à la vitalité de la démocrat ...
La DGI lance la mise en ligne de 600.000 feuilles cadastrales
Le cadastre français, soient 600.000 feuilles pesant pas moins de 220 gigaoctets, devrait prochainement être mis en ligne. Volumineuse, hétérogène et méconnue, l'information cadastrale sera alors plus accessible via Internet. Lancée par la direction générale des impôts (DGI), cette opération sera menée, d'après le site silicon.fr, par ...
Poitou-Charentes. La région cède ses parts dans le Futuroscope
La région Poitou-Charentes, présidée par Ségolène Royal (PS), va céder ses 18% dans le Futuroscope, le parc de loisirs de Poitiers, a-t-il été annoncé le 10 octobre. La transaction sera officialisée le 25 octobre lors d'une assemblée générale extraordinaire de la Société d'exploitation mixte locale (SEML) du Futuroscope.La ...
Les collectivités employeuses invitées à informer les agents territoriaux sur leur future retraite
L'association des maires de France (AMF) vient de mettre en ligne une note concernant le droit à l'information des agents territoriaux en matière de retraite (consultable en 1er lien). En effet, la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites (lire en 2ème lien) avait instauré, dans son article 10, le droit à l'information de tous les ...
Rhône-Alpes. Le conseil général du Rhône choisit Veolia pour le futur tramway Leslys
Le conseil général du Rhône a retenu le groupement Rhône Express' composé de Veolia Transport associé à Vinci et la caisse des dépôts comme "concessionnaire pressenti" de Leslys, la ligne de tramway qui reliera Lyon-Part Dieu à l'aéroport Saint-Exupéry. Rhône Express assurera le financement, la construction et l'exploitation du ...
Budget 2007 : Gilles Carrez veut un débat sur les crédits affectés aux agences de l’Etat
Les dépenses de l'Etat français en 2007 vont diminuer en volume à périmètre constant mais augmenteront de 1,7% si l'on prend en compte certaines dépenses non budgétaires, a relevé le 9 octobre le député (UMP) Gilles Carrez, tout en saluant un budget "sérieux et solide".Côté dépenses, le projet de loi de finances "marque bien une ...
