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Actualité - Page 5087
Midi-Pyrénées. Le pôle culturel de Marciac en ordre de marche
Le syndicat mixte du Grand site Marciac (Gers) est créé et s'est réuni pour la première fois le 14 septembre. Il porte « le Pôle d'excellence rurale » du même nom, récemment labellisé par l'Etat qui bénéficie également du label régional «Grand Projet de Pays», le label départemental « Projet Territorial Gersois ». La commune de ...
Borloo promet de développer le logement social
Le ministre du Logement Jean-Louis Borloo a promis le 18 septembre de développer le logement social tant sous la forme de l'accession à la propriété que du locatif, à la veille du congrès du mouvement HLM. M. Borloo a souligné que le nombre de permis de construire délivrés sur un an, plus de 555.000, constituait un record "depuis 27 ...
Auvergne. Partenariat public-privé pour le haut débit
Dans le but d'éliminer les zones blanches en matière d'Internet en moyen et haut débit, le conseil régional d'Auvergne veut recourir à un partenariat public-privé (PPP). Cette décision fait suite à une convention signée en décembre 2005 par les quatre départements auvergnats soucieux d'unir leurs efforts. Elle vise à desservir les 200 ...
Le gouvernement accélère la couverture du territoire en accès au haut-débit
Dans une circulaire signée le 15 septembre, le ministre délégué aux collectivités territoriales demande aux préfets de rechercher un partenariat avec le président du conseil régional ou général pour la couverture du territoire en accès au haut-débit. «La disponibilité d'une connexion Internet à haut débit constitue un facteur de ...
Ile-de-France. Un mois après, rien n’a changé pour les expulsés de Cachan
Un mois après leur évacuation, le sort des anciens squatteurs de Cachan est toujours dans l'impasse. La solution d'un hébergement provisoire à Limeil-Brévannes pour 200 d'entre eux étant suspendue à une décision de justice. Le tribunal administratif de Melun doit se prononcer le 21 septembre sur un recours en référé déposé par le ...
Plus de la ½ des Français s’opposent la suppression de la carte scolaire tandis que M. Chirac prône son assouplissement
La moitié des Français interrogés la semaine dernière par sondage estiment que la carte scolaire «est une bonne chose» parce qu'«elle favorise la mixité sociale», selon une enquête d'opinion hebdomadaire de Louis Harris pour 20 minutes et RMC Infos. Ils sont en revanche 42% à la juger «mauvaise» parce que «les élèves ne peuvent pas ...
Pôles de compétitivité: l’AMF obtient le report au 30 septembre de la date butoir pour d’éventuelles exonération d’impôts
Le 14 septembre, le ministre délégué au budget et à la réforme de l'État a informé le président de l'association des maires de France (AMF) que le délai permettant aux collectivités territoriales et aux EPCI à fiscalité propre de délibérer sur les exonérations de taxe professionnelle et/ou de taxe foncière dont peuvent ...
Les collectivités, pas si pauvres qu’elles le disent ?
Selon Dexia Crédit Local, l'investissement des collectivités s'est accru de 34% depuis 2003.Les collectivités locales se plaindraient-elles à tors d'une situation financière préoccupante ? Tel pourrait en tout cas être la conclusion (hâtive) de la lecture de chiffres présentés par Dexia Crédit Local lors de sa « note de conjoncture sur ...
Départements. Pas de compensation supplémentaire pour les contrats d’avenir
Le Fonds de modernisation pour l'insertion serait à nouveau sollicité. « Rien de neuf sous le soleil de Reims ! » a commenté Bernard Derosier, président du conseil général du Nord à la fin des 76èmes Assises de l'Assemblée des Départements de France (ADF), qui se tenaient à Reims, du 12 au 14 septembre.Pourtant, les départements ...
la Commission publie le premier inventaire des émissions polluantes d’origine non industrielle
La commission européenne a publié en ligne le 18 septembre le premier inventaire européen consolidé des substances polluantes émanant de petites sources diffuses telles que les voitures, les avions, les bateaux, les chaudières domestiques et les petites exploitations agricoles. Cet inventaire rassemble pour la première fois des informations ...
