- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 5050
Ile-de-France. Baisse de la pollution à Paris
Denis Baupin, adjoint (Verts) aux transports de la mairie de Paris, estime que l'étude d'Airparif publiée le 19 décembre et prochainement en ligne sur le site indiqué en lien montre que, non seulement la politique de la mairie "n'augmente pas la pollution, mais qu'elle la réduit" et que "c'est encore plus vrai pour les gaz à effet de se ...
Six équipementiers télécoms prônent le très haut débit par la fibre optique
Six équipementiers télécoms * ont publié le 19 décembre un libre blanc sur l'internet à très haut débit, prônant la technologie de la fibre optique et enjoignant la France à rattraper son retard dans ce domaine. "Le développement, en France, de réseaux d'accès à très haut débit sur fibre optique (FTTx) est quasiment inexistant ...
Basse-Normandie. Le budget de l’Orne sous le signe du social
Le département de l'Orne a adopté un budget 2007, en augmentation de 4,39% à 323,4 millions d'euros. Une augmentation qui ne se traduira pas, pour la onzième année consécutive, par une hausse du taux des impôts. Et ce «malgré des marges de manoeuvre financière qui se réduisent, notamment avec la part grandissante des dépenses ...
Dominique Perben lance un appel à projets pour améliorer la gestion des déplacements dans les villes
Dans le cadre de la réactualisation du plan climat, le Premier ministre a confié au ministre des Transports, Dominique Perben, l'organisation d'un «appel à projets» auprès des collectivités territoriales sur la gestion de la mobilité urbaine. Dominique Perben a dévoilé le 19 décembre le cahier des charges de cet appel à projets. ...
Aquitaine. Le département de la Gironde vote une redevance liée à l’installation des radars
En séance plénière du 18 décembre, le conseil général de la Gironde a voté une redevance pour l'installation des radars fixes sur les routes départementales (9 actuellement). Cette redevance annuelle - qui suppose l'accord de l'Etat qui n'est pas encore obtenu - pourrait rapporter, selon le département, 220 000 euros par an ...
Centre. Le conseil général de Loir-et-Cher adopte un budget en forte hausse
Le conseil général de Loir-et-Cher présidé par Maurice Leroy (UDF) vient d'adopter un budget de 323 millions d'euros en hausse de 16%. La réforme de la TP se traduira par une perte de 2 millions alors que les recettes de la fiscalité directe plafonneront à 98,5 millions d'euros (+1%) sans hausse des taux. Grâce à une légère hausse de ...
Six fois plus de mises en cause pénales pour harcèlement, selon l’observatoire des risques juridiques des collectivités
L'Observatoire de la SMACL des risques juridiques des collectivités territoriales a rendu public le 8 décembre 2006 son rapport sur les mises en cause de décideurs locaux devant la justice pénale au cours de l'année 2005. Premier enseignement, les mises en cause continuent de baisser : en 2005, pour les fonctionnaires, elles ont représenté ...
Nord-Pas-de-Calais. 567 millions pour les ex-routes nationales du Nord
Après un an d'études approfondies, le conseil général du Nord a adopté le 15 décembre un plan d'envergure pour remettre à niveau le réseau de routes nationales transférées par l'Etat, soit 440 kilomètres dont le département ne voulait pas. L'Etat avait estimé à 430 millions les projets portant sur ce réseau, mais le département a ...
Les retraites des fonctionnaires de l’Etat transférés depuis 2005 seront financées par les collectivités locales
Les retraites de fonctionnaires techniciens ouvriers de service (TOS) transférés aux collectivités locales en vertu de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (article 108) ne seront pas compensées par l'Etat à la caisse nationale des retraites des agents des collectivités locales (CNRACL). Elles seront ...
La France vient de publier ses orientations nationales pour l’utilisation des fonds structurels pour 2007-2013
Pour la période 2007-2013, les autorités françaises ont dû, conformément aux règlements communautaires sur la politique de cohésion, établir un cadre de référence stratégique national(CRSN) pour l'intervention des fonds structurels (FEDER et FSE). Les orientations stratégiques retenues pour la France, à partir desquelles seront ...
