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Actualité - Page 4863

Gestion locale 17/09/2007

Midi-Pyrénées. Près de 25.000 personnes attendues à un teknival dans l’Ariège

Environ 25.000 personnes sont attendues pour un teknival les 21, 22 et 23 septembre prochain à La Tour-du-Crieu, près de Pamiers (Ariège), a-t-on appris le 17 septembre auprès des organisateurs. "Le point fort de ce teknival de l'automne, auquel participeront 25 sound systems, est prévu samedi soir", a annoncé Etienne, le principal ...

Aménagement du territoire 17/09/2007

Ile-de-France. Nicolas Sarkozy reparle du grand Paris

Lors de l'inauguration de la Cité de l'architecture et du patrimoine, au palais de Chaillot, à Paris, le chef de l'Etat a souhaité, le 17 septembre, "un nouveau projet d'aménagement global du grand Paris". Nicolas Sarkozy, qui avait déjà relancé, en juin, le débat sur "un grand Paris", liant la capitale à sa périphérie, a demandé qu'il ...

Logement 17/09/2007

Premières inquiétudes pour le droit opposable

Le premier décret d'application de la loi "Dalo" a été soumis au comité de suivi de la loi, et soulève déjà quelques questions. Certains craignent une réduction de l'étendue du droit au logement opposable.Lire notre événement dans la Gazette du 17 septembre, p. 10

Environnement 17/09/2007

Le 23e Congrès mondial de la route sous le signe du développement durable

Alors que les professionnels de la route sont réunis jusqu'au 21 septembre à Paris au 23e Congrès mondial de la route, Jean-Louis Borloo, ministre de l'Ecologie et du développement durable, assure que la route est "un formidable levier technologique pour lutter contre le réchauffement climatique et, plus globalement, contre les nuisance ...

Intercommunalité 14/09/2007

La France n’entend pas réformer la mutualisation des services

Dans un avis motivé, dévoilé le 27 juin sous la forme d'un communiqué de presse, la Commission européenne enjoignait la France à réviser sa législation en matière de mise à disposition d'un service d'une commune au profit d'un EPCI. Elle considérait que cette procédure «dont les modalités, et notamment la rémunération, sont fixées ...

Elus 14/09/2007

Michel Destot, élu président de l’AMGVF

Michel Destot (61 ans), député-Maire de Grenoble (Isère), a été élu, le 13 septembre, président de l'Association des Maires de Grandes Villes de France (AMGVF), dans le cadre de la 7è Conférence des villes. Maire de Grenoble depuis 1995, Michel Destot est également vice-président de La Métro, Communauté d'Agglomération de Grenoble et ...

Finances 14/09/2007

La DGF conservera finalement son indexation initiale

Bonne surprise pour les collectivités. Alors que le Premier ministre avait annoncé, il y a quelques semaines, que les concours de l'Etat aux collectivités locales ne seraient plus indexés l'an prochain que sur la seule inflation (hors croissance), la ministre de l'Intérieur a indiqué, le 13 septembre, devant la 7e conférence des maires des ...

Finances 14/09/2007

Pays de la Loire. L’agglomération angevine contrainte de baisser le taux de sa taxe professionnelle de 17,7 % à 15,7 %

La communauté d'agglomération d'Angers a voté le 12 septembre un nouveau taux pour sa taxe professionnelle unique 2007 : 15,7 % au lieu de 17,7 %. Ce réajustement intervient après une ordonnance de référé du tribunal administratif de Nantes en date du 23 juillet 2007 : celle-ci a suspendu la délibération de la collectivité qui avait ...

Environnement 14/09/2007

Jean-Louis Borloo annonce un « plan de bataille » pour traiter les eaux usées

Le ministre de l'Ecologie Jean-Louis Borloo a annoncé le 14 septembre à Biganos un "plan de bataille" pour le traitement des eaux usées menaçant les collectivités récalcitrantes, dont les stations ne sont pas en conformité, de l'arrêt des subventions de fonctionnement.Le ministre a lancé "un appel solennel sur le problème de l'eau (ndlr ...

Aménagement du territoire 14/09/2007

Franche Comté. Le territoire de Belfort innove dans ses transports en commun

En présentant, le 14 septembre, le model de bus GPL qui équipera entièrement sa flotte de 36 unités d'ici à la fin de l'année, le Syndicat mixte des transports en commun du territoire de Belfort (SMCT) mise sur l'innovation. «Nous serons la première flotte de collectivité composée à 100% de véhicules GPL. En outre, nous avons ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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