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Actualité - Page 4578
53% des français déjà «intéressés» par le scrutin européen
Plus de la moitié de la population française serait d'ores et déjà intéressée par l'élection du 7 juin 2009, marquant un progrès par rapport au dernier scrutin européen. A trois mois des élections européennes, 53% de la population française est «intéressée» par le scrutin, contre 46% en 2004, soit une progression de 7 points, selon ...
Basse-Normandie. Orange ne pourra pas installer d’antennes-relais sur l’église de Notre Dame d’Alençon
C'est ce qu'a décidé le TGI d'Angers le 5 mars. Orange souhaitait installer sur l'église 3 antennes, ce qui a été contesté par plusieurs habitants de la commune et/ou parents d'élèves scolarisés dans l'école voisine de l'église.Le juge des référés a considéré qu'en l'état des incertitudes sur les garanties apportées « à la ...
Réforme des collectivités : la table ronde organisée par la Gazette sur le rapport Balladur révèle de nouvelles divergences/extraits vidéo
Elus et territoriaux ont échangé sur le rapport Balladur lors d'une table ronde organisée par "La Gazette des communes" le 4 mars 2009. La Gazette vous propose de visionner les principaux extraits de la table ronde organisée autour de Patrick Heintz, directeur général des services du Var et conseiller spécial du secrétaire chargé de ...
Eco-Emballages : Amorce projette de porter plainte
Amorce se donne un mois pour consulter les associations de consommateurs sur une éventuelle action judiciaire conjointe, qui ferait suite aux déboires financiers d'Eco-emballages, rendus publics fin 2008. Les placements financiers hasardeux de l'éco-organisme risquent en effet de se solder par «une perte sèche comprise entre 23 et 75 millions ...
Extension de l’exception « in house »
Apparue pour la première fois dans les conclusions de l’avocat général, Antonio La Pergola, sous un arrêt de la Cour de justice des communautés européennes (CJCE) du 10 novembre 1998 , la Cour de justice des communautés européennes a admis qu’un contrat conclu entre les services de voirie de la ville de Hambourg et quatre ...
Languedoc-Roussillon. Budget 2009 : fiscalité stable pour Nîmes Métropole
La communauté d'agglomération Nîmes Métropole (26 communes) a voté le 2 mars 2009 un budget de 103 millions d'euros, sensiblement équivalent à celui de l'année précédente (+ 0,2 %). La section de fonctionnement s'établit à 87,4 millions d'euros, la section d'investissement à 15,6 millions.Les dépenses réelles de fonctionnement ...
Alsace. La communauté urbaine de Strasbourg se sert du tram comme colonne vertébrale de l’Eurodistrict
Les prochaines extensions du réseau du tram de Strasbourg seront Est-Ouest. Ainsi en ont décidé les élus communautaires, non sans regret pour des quartiers « oubliés », mais avec la volonté d'utiliser cette infrastructure comme symbole de la volonté strasbourgeoise de développer l'Eurodistrict Strasbourg-Ortenau (1 million d'habitants de ...
Alsace. Un bus en site propre pour l’ouest strasbourgeois
Exit le tram train, trop onéreux et trop rigide, voici le bus en site propre : le conseil général du Bas-Rhin met en route la concertation publique du transport en site propre de l'Ouest strasbourgeois (TSPO). L'enjeu est de créer un mode de transport public performant entre les agglomérations de la ceinture ouest de l'agglomération ...
Languedoc-Roussillon. Le comité de suivi du plan de redressement des comptes se met en place à Pont-Saint-Esprit, dans le Gard
L'occupation de la mairie de Pont-Saint-Esprit dans le Gard, interdisant l'accès des locaux aux agents comme aux élus, aura duré deux jours. Le maire de la commune de 9.600 habitants, Gilbert Baumet (sans étiquette aux municipales de 2008), n'a lui-même pas pu pénétrer dans l'hôtel de ville où il officie depuis... 1971. Le collectif des ...
Ile-de-France. La région passe les «domaines d’intérêt majeur» à la loupe
La région Ile-de-France a décidé de procéder à une évaluation du dispositif des domaines d'intérêt majeur (DIM) qu'elle a créés en 2005 pour favoriser le rapprochement entre la recherche et l'innovation. Mis en place dans des secteurs de recherche jugés prioritaires, ces DIM sont soutenus financièrement par la région. Cette aide doit ...
