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Actualité - Page 4571
Aquitaine. Les élus aquitains tempêtent contre ERDF
Plusieurs communes landaises et girondines se plaignent du manque d'organisation et d'efficacité de la filiale d'EDF, en matière de rétablissement de la distribution électrique. Le président du conseil général des Landes, Henri Emmanuelli, l'avait déjà dénoncé. Le Syndicat départemental d'électricité de la Gironde, lui emboîte le ...
Aquitaine. Les collectivités estiment les dégâts de la tempête Klaus à au moins 2,9 milliards d’euros et réagissent
A l'occasion des questions au gouvernement, le 4 février, Henri Emmanuelli, président du conseil général des Landes, a demandé une modification de l'arrêté ministériel reconnaissant l'état de catastrophe naturelle pris le 28 janvier. «Cet arrêté limite la nature des dégâts susceptibles d'ouvrir droit à indemnisation et restreint les ...
Aquitaine. Suppression de la TP : les élus demandent le maintien d’un lien entre activité économique et collectivités
Le projet de suppression la taxe professionnelle (TP), annoncée par le président de la République, fait réagir les collectivités d'Aquitaine, la plupart socialistes. Pour Henri Emmanuelli, président (PS) du conseil général des Landes, «ce transfert aggraverait, au bénéfice du capital, le grave déséquilibre qui existe déjà dans la ...
Alsace. Châteaux en Alsace, culture et festivités grand public
Confronté comme toutes les collectivités alsaciennes à la question de la sauvegarde de ses châteaux médiévaux en ruine, le département du Haut-Rhin investit fortement dans la rénovation de l'un d'entre eux, le Hohlandsbourg. Perché sur un sommet vosgien à près de 800 mètres d'altitude au-dessus de Colmar, cette ruine a déjà ...
Aides d’Etat : la France en mesure d’aider ses entreprises par des taux d’intérêts réduits
La Commission européenne a récemment autorisé le régime temporaire français d'aide aux entreprises sous forme de taux d'intérêt réduits. C'est la 3e mesure française acceptée par la Commission à la suite de l'adoption du nouveau cadre temporaire pour les aides d'Etat proposé dans une communication datée du 17 décembre 2008. Les ...
Nord Pas de Calais. Tollé dans la région suite à l’annonce de la suppression de la taxe professionnelle
Le tollé est quasi général dans le Nord-Pas-de-Calais dont les principales collectivités sont toutes à gauche. La taxe professionnelle (TP) représente 71% des recettes fiscales du conseil régional, soit 270 millions d'euros, mais aussi 58% des recettes fiscales directes du département du Nord (459 millions) et 52,5% de son voisin du ...
Pays de la Loire. Budget 2009 : La Sarthe vote une hausse de 7,5% de sa fiscalité
Le budget primitif 2009 du conseil général de la Sarthe, adopté le 6 février 2009, entérine une hausse de 7,5% du taux des taxes départementales. Leur produit devrait s'élever à 182,6 millions d'euros. L'assemblée, présidée par l'UMP Roland du Luart, estime de cette mesure inévitable au regard de l'évolution des droits de mutation ...
La FNCCR déplore la vulnérabilité des réseaux aériens d’électricité
La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) déplore le 10 février 2009 "la vulnérabilité des réseaux aériens" de transport d'électricité alors que 600.000 foyers étaient privés d'électricité en raison de la tempête qui sévit sur la France."L'alerte orange sur la majeure partie nord-ouest de la Fr ...
Ile-de-France. Paris Métropole sur la rampe de lancement
72 collectivités et intercommunalités ont décidé d'adhérer au syndicat mixte. Les statuts vont être modifiés pour répondre à certaines requêtes des élus de la majorité présidentielle.Dix enclaves bleues au milieu de soixante-deux tâches roses, rouges et vertes. Seule une minorité de collectivités et d'intercommunalité arrimées à ...
Réforme de l’hôpital : L’APVF se prononce pour la complémentarité hospitalière
L'Association des petites villes de France (APVF) a demandé le 10 février 2009 que la complémentarité entre hôpitaux soit au coeur du débat parlementaire sur le projet de loi santé qui commence à être débattu le 10 février 2009 à l'Assemblée nationale, tout en rappelant le «rôle indispensable des petits hôpitaux dans notre système ...
