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Actualité - Page 4496
Rhône-Alpes. L’intersyndicale des agents est reçue par le maire de Lyon
Le maire de Lyon, Gérard Collomb, a reçu le 18 mai les représentants de l'intersyndicale (CGT, CFDT, SUD, FO, CFTC, UNSA, UNAPM) qui avait décidé de boycotter les différentes instances paritaires de la ville (CTP, CAP, CHSCT, Comité de dialogue social). Ce mouvement était destiné à faire pression sur le maire afin qu'il reçoive les ...
La FNCCR labellise deux nouveaux fournisseurs
La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) a attribué le 19 mai 2009 son label Clair'énergie à deux nouveaux fournisseurs, GEG sources d'énergie et Alterna. À travers ce qu'elle qualifie de « marque de confiance », la FNCCR évalue les performances des fournisseurs d'électricité et de gaz en termes de ...
Nouveau bureau et programme de travail pour le CSFPT
Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) s'est réuni, le 20 mai 2009. Son président, Bernard Derosier (photo), réélu le 8 avril, a fait état d'une série de rencontres qu'il a suscitée en ce début de mandat, avec l'ensemble des organisations syndicales et celles à venir avec : le nouveau président du CNFPT ...
Les bénéficiaires de l’APA en faible hausse, ceux de la PCH doublent leur nombre
Selon une étude de la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) qui vient d'être publiée, les bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) ont augmenté, au 31 décembre 2008, de 3,4% en un an (contre + 5,6% sur l'année période précédente) pour atteindre 1.115.000.A la même ...
La Miviludes dénonce les dérives sectaires en matière de formation et de psychothérapie
La Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) a publié le 19 mai son rapport d'activité 2008 dans lequel elle pointe les risques de dérives sectaires chez les psychothérapeutes et dans le domaine de la formation professionnelle. Les sectes continuent leurs mutations pour rester insaisissable ...
Ssig : les moyens d’un véritable choix
Gilles Garnier, conseiller général de Noisy-le-Sec et président du Groupe communiste au conseil général de Seine-Saint-Denis.Vous venez d'intervenir dans un débat sur les risques de marchandisation des services sociaux d'intérêt général (Ssig)*. Le danger est-il réel ?Oui. On voit actuellement les prémices d'une véritable attaque ...
Après les métropoles d’Edouard Balladur, les mégapoles de Michèle Alliot-Marie
Lors de son discours prononcé en clôture des Assises de l'Association des petites viles de France (APVF) le 15 mai, la ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie a indiqué que quatre mégapoles et dix métropoles devraient bénéficier du nouveau statut intercommunal préconisé par le rapport Balladur, rapporte Les Echos du 18 mai.A ...
Toutes les circulaires en ligne
Circulaires.gouv.fr est un nouveau site qui permet depuis le 1er mai 2009 la consultation des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services. Une circulaire ou une instruction qui n'y figure pas n'est pas applicable, et les services ne peuvent en aucun cas s'en prévaloir à l'égard des administrés. Le site ...
18.785 conventions de remboursement anticipé du FCTVA signées
Le 15 mai était la date limite pour la signature par les collectivités locales d'une convention de remboursement du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA). Cette disposition du plan de relance gouvernemental a séduit 18.785 collectivités.L'ensemble de ces conventions représente 53,467 milliards d'euros ...
Nord-Pas-de-Calais. La région lance un dispositif de sécurisation professionnelle
Le conseil régional a adopté le 14 mai 2009, à la quasi unanimité, un nouveau dispositif de continuité des parcours professionnels ambitieux. La collectivité a d'abord décidé de placer sur un pied d'égalité l'ensemble des salariés de la région soumis à un licenciement économique. Seuls quatre secteurs sont actuellement couverts par ...
