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Actualité - Page 4488

Finances 18/12/2008

Rhône-Alpes. Budget 2009 : le département de la Drôme mise sur des investissements en forte hausse

Le conseil général de la Drôme a adopté le 16 décembre 2008 son budget primitif 2009, à 645,54 millions d'euros (+10,33%), marqué principalement par une augmentation sensible des dépenses d'investissement à 239,4 millions (+17,7%). "Nous augmentons massivement les investissements, un choix que peu de départements sont en capacité de ...

Aménagement du territoire 18/12/2008

Champagne-Ardenne. La région et le département de l’Aube en désaccord sur la répartition des sièges au sein du Parc naturel régional de la forêt d’Orient

La région Champagne-Ardenne et le département de l'Aube n'ont pas réussi à se mettre d'accord sur le nombre de leurs représentants respectifs au sein du comité syndical qui gère le Parc naturel régional de la forêt d'Orient (PNRFO). Le conseil régional réclamait la parité, arguant du fait que le parc relève de sa compétence, tandis ...

Développement économique 18/12/2008

Ile-de-France. L’Essonne suspend sa subvention à l’équipementier automobile Faurecia

Lors de son Assemblée départementale le 15 décembre 2008, le conseil général de l'Essonne a acté le report du vote de la subvention dont devait bénéficier Faurecia (et l'entreprise Serem), dans le cadre du projet Iris du pôle de compétitivité Mov'eo. Cette subvention s'élevait à 157.000 euros. Le département entend ainsi protester ...

Finances 18/12/2008

Rhône-Alpes. Budget 2009 : le conseil général de la Haute-Savoie ralentit ses dépenses d’investissements

Les élus du conseil général de la Haute-Savoie ont voté le 15 décembre un budget 2009 de près d'un milliard d'euros (999, 520 millions). En léger retrait - de 500 000 euros - par rapport à 2008, le budget haut-savoyard doit composer avec des recettes de fonctionnement (593,9 millions d'euros) en diminution de -2,34%, pour des dépenses de ...

Patrimoine 18/12/2008

Eric Gross nouveau directeur de l’Institut national du patrimoine

Inspecteur général de l'éducation national et ancien directeur du livre et de la lecture (ministère de la Culture), de mai 2003 à juin 2005, Eric Gross remplace Geneviève Gallot à la direction de l'Institut national du patrimoine (INP), établissement public assurant la formation des conservateurs du patrimoine et des restaurateurs. En ...

Enfance / Famille 18/12/2008

Aquitaine. Le conseil général de Lot-et-Garonne expérimente pendant un an une cellule dédiée à l’enfance

Lors de sa commission permanente du 5 décembre, le conseil général de Lot-et-Garonne a adopté un protocole relatif à la mise en place d'une cellule dédiée à l'enfance en danger conformément au nouveau schéma départemental Enfance-famille 2008-2011. Le dispositif est expérimental. Le conseil général souhaite en effet d'abord le tester ...

Marchés publics 18/12/2008

Exclusif/ Plan de relance de l’économie : les projets de décrets du Code en téléchargement

La Gazette s'est procurée et propose en téléchargement les projets de décret qui doivent être examinés le 19 décembre 2008 en Conseil des ministres extraordinaire, pour une mise en oeuvre rapide des mesures du «Plan de relance». Parmi ces mesures figure la réforme du Code des marchés publics, annoncée à Douai le 4 décembre 2008. La ...

Transports 18/12/2008

Picardie. Transports urbains : Amiens Métropole choisit un nouveau délégataire

L'annonce est officiellement intervenue lors du dernier conseil communautaire, qui s'est tenu le 15 décembre 2008: c'est la Corporation Française des Transports (CFT), qui a été retenue dans le cadre du renouvellement de la délégation des transports publics d'Amiens Métropole. L'entreprise, basée à Perpignan, se sera donc finalement ...

Développement économique 18/12/2008

Lorraine et Champagne-Ardenne. Naissance d’un pôle de compétitivité commun aux deux régions

La naissance d'un nouveau pôle de compétitivité dans le secteur de la métallurgie, de la sidérurgie, des matériaux et des procédés de transformation, baptisé Materalia, doit être annoncée officiellement le 20 décembre 2008. Il s'agit en fait d'une extension du pôle de compétitivité lorrain Matériaux innovants produits intelligents ...

Justice, jurisprudence 18/12/2008

Pays de la Loire. Erika : Mesquer obtient la condamnation de Total

L'arrêt rendu le 17 décembre 2008 par la Cour de cassation dans le conflit qui oppose la commune de Mesquer à Total marquera l'histoire du droit européen de l'environnement. Après neuf années d'un bras de fer tenant de David contre Goliath, la collectivité, défendu par le cabinet Huglo-Lepage, a obtenu au civil la reconnaissance de la ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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