- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 4488
Eco-Emballages : Amorce projette de porter plainte
Amorce se donne un mois pour consulter les associations de consommateurs sur une éventuelle action judiciaire conjointe, qui ferait suite aux déboires financiers d'Eco-emballages, rendus publics fin 2008. Les placements financiers hasardeux de l'éco-organisme risquent en effet de se solder par «une perte sèche comprise entre 23 et 75 millions ...
Réforme des collectivités : les Français favorables aux propositions du comité Balladur
Selon «Le Politoscope» Le Figaro-LCI (*) publié le 6 mars, une large majorité de Français se déclare favorable à trois propositions du comité Balladur sur la réforme des collectivités : l'élection lors du même scrutin des conseillers généraux et régionaux, le recours au suffrage universel direct pour la désignation des ...
53% des français déjà «intéressés» par le scrutin européen
Plus de la moitié de la population française serait d'ores et déjà intéressée par l'élection du 7 juin 2009, marquant un progrès par rapport au dernier scrutin européen. A trois mois des élections européennes, 53% de la population française est «intéressée» par le scrutin, contre 46% en 2004, soit une progression de 7 points, selon ...
Le CNFPT ouvre un l’espace e-ressources aux responsables formation des collectivités territoriales
Le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) inaugure une nouvelle offre de services annonce le 9 mars 2009 qu'il vient d'ouvrir un espace e-ressources responsable formation. Cet espace est destiné aux acteurs de la formation dans les collectivités. "Il vise à contribuer à la professionnalisation de ces acteurs et à ...
Réforme des collectivités : la table ronde organisée par la Gazette sur le rapport Balladur révèle de nouvelles divergences/extraits vidéo
Elus et territoriaux ont échangé sur le rapport Balladur lors d'une table ronde organisée par "La Gazette des communes" le 4 mars 2009. La Gazette vous propose de visionner les principaux extraits de la table ronde organisée autour de Patrick Heintz, directeur général des services du Var et conseiller spécial du secrétaire chargé de ...
Languedoc-Roussillon. Le Conseil d’État confirme l’inversion du résultat des élections municipales de Saint-Jean-de-Védas
Le Conseil d'État a fait lecture le 4 mars 2009 de sa décision d'inverser le résultat des élections municipales de mars 2008 à Saint-Jean-de-Védas, commune de 8.000 habitants de l'Hérault au Sud-Ouest de Montpellier. Il confirme l'arrêt du tribunal administratif de Montpellier du 17 juin 2008 et valide 87 bulletins favorables à la liste ...
Extension de l’exception « in house »
Apparue pour la première fois dans les conclusions de l’avocat général, Antonio La Pergola, sous un arrêt de la Cour de justice des communautés européennes (CJCE) du 10 novembre 1998 , la Cour de justice des communautés européennes a admis qu’un contrat conclu entre les services de voirie de la ville de Hambourg et quatre ...
Languedoc-Roussillon. Budget 2009 : fiscalité stable pour Nîmes Métropole
La communauté d'agglomération Nîmes Métropole (26 communes) a voté le 2 mars 2009 un budget de 103 millions d'euros, sensiblement équivalent à celui de l'année précédente (+ 0,2 %). La section de fonctionnement s'établit à 87,4 millions d'euros, la section d'investissement à 15,6 millions.Les dépenses réelles de fonctionnement ...
Alsace. La communauté urbaine de Strasbourg se sert du tram comme colonne vertébrale de l’Eurodistrict
Les prochaines extensions du réseau du tram de Strasbourg seront Est-Ouest. Ainsi en ont décidé les élus communautaires, non sans regret pour des quartiers « oubliés », mais avec la volonté d'utiliser cette infrastructure comme symbole de la volonté strasbourgeoise de développer l'Eurodistrict Strasbourg-Ortenau (1 million d'habitants de ...
Alsace. Un bus en site propre pour l’ouest strasbourgeois
Exit le tram train, trop onéreux et trop rigide, voici le bus en site propre : le conseil général du Bas-Rhin met en route la concertation publique du transport en site propre de l'Ouest strasbourgeois (TSPO). L'enjeu est de créer un mode de transport public performant entre les agglomérations de la ceinture ouest de l'agglomération ...
