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Actualité - Page 4479
Bretagne. Nautisme : l’idée d’un cluster Atlantique fait son chemin
Les conseils économiques et sociaux régionaux de l'Atlantique, réunis au sein de l'Arese, ont présenté le 25 septembre à la Rochelle, en marge du salon du Grand Pavois, les conclusions de leur étude sur le nautisme durable. Très argumentée et largement médiatisée, cette étude réalisée à partir de l'audition de 70 personnes ...
La Commission approuve le financement public du projet de réseau de très haut débit dans le 92
La Commission européenne a décidé que le co-financement départemental d'une infrastructure de très haut débit ne constituait pas une aide d'Etat de la part des Hauts-de-Seine.La mise en oeuvre d'un réseau public de très haut débit couvrant tout le département des Hauts-de-Seine est un service d'intérêt économique général, a conclu ...
Paca. L’Etat conteste les conditions de la mise en place de la gratuité des transports à Aubagne
Mise en place le 15 mai dernier, la gratuité des transports en commun sur le territoire de l'intercommunalité d'Aubagne est-elle menacée ? Le préfet des Bouches-du-Rhône vient, en tout cas, de saisir le tribunal administratif de Marseille, contestant la légalité de la procédure choisie par la communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne ...
Ressources documentaires sur les aides d’Etat
Retrouvez les règlements, les communications et les guides de la Commission européenne, ainsi que d'autres ressources documentaires.
Cet article fait partie du dossier :
L'assouplissement du régime des aides d'EtatPays de la Loire. Passeports biométriques : la ville de Rezé n’assumera plus les prises de photos
La ville de Rezé, au sud de Nantes, va cesser les prises de photos réalisées dans le cadre des demandes de passeports. Depuis avril dernier, elle dispose en effet de stations biométriques pour l'enregistrement des documents. «Cette mise en service, imposée par l'État, s'est traduite par des charges nouvelles : accueil d'un public au-delà ...
Alsace. Des voitures hybrides rechargeables expérimentées à Strasbourg
La communauté urbaine de Strasbourg (CUS) va servir, dès janvier 2010, de site d'expérimentation européen des voitures Toyota Prius hybrides rechargeables dernière génération. Deux autres sites dans le monde ont été désignés en Amérique du Nord et au Japon. Strasbourg a été choisie par EDF et Toyota, en raison de son caractère ...
Champagne-Ardenne. La ville de Châlons-en-Champagne arrête sa carte jeune
La ville de Châlons-en-Champagne vient de mettre un terme à la diffusion de sa carte jeune après seulement deux exercices. Moyennant un prix d'achat de 16 euros, ce viatique permettait aux jeunes âgés de 16 à 25 ans de bénéficier de 12 entrées à deux euros dans plusieurs équipements ludiques de la ville : bowling, cinéma, patinoire et ...
Rhône-Alpes. Lyon va reconvertir l’Hôtel-Dieu en surfaces d’activités haut de gamme pour 120 millions d’euros
Le comité de pilotage pour la reconversion de l'Hôtel-Dieu, composé des représentants des Hospices civils de Lyon (HCL), de la ville de Lyon et du Grand Lyon, a présenté officiellement le 25 septembre le programme de reconversion de ce site hospitalier historique des HCL, fleuron architectural et patrimonial du centre-ville. Le comité a ...
Les collectivités alarmées par le projet de loi de finances pour 2010 – Explications, vidéos, de territoriaux
Le gouvernement a confirmé en Conseil des ministres le 30 septembre que le projet de loi de finances ne prévoit qu'une augmentation de 0,6% des dotations des collectivités pour l'année 2010, soit la moitié de l'inflation.Après les discussions sur la réforme de la taxe professionnelle, c'est le budget qui devrait faire couler beaucoup ...
Centre. L’agglomération d’Orléans toujours sans tracé définitif du tramway
Rendues publiques le 24 septembre, les conclusions de la commission d'enquête réunie pour examiner une modification du tracé de la seconde ligne de tramway d'Orléans ont plongé les élus de l'agglomération dans l'embarras. Les commissaires ont en effet rendu un avis positif mais en l'assortissant d'une «recommandation majeure» : l'étude ...
