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Actualité - Page 4475

Elus 23/01/2009

Rhône-Alpes. Le maire de Vaulx-en-Velin abandonne son siège en avril 2009

Maurice Charrier, 60 ans, maire de Vaulx-en-Velin vient d'annoncer qu'il cèdera son siège lors d'un conseil municipal extraordinaire en avril 2009. Son successeur pressenti devrait être Bernard Genin, 52 ans, premier adjoint (PC) délégué à l'environnement, l'urbanisme et au logement. Maurice Charrier a été élu conseiller municipal de ...

Finances 23/01/2009

Haute-Normandie. Budget 2009 : un budget anticrise pour la Seine-Maritime

Le département de Seine-Maritime a adopté le 16 décembre un budget primitif 2009 en très légère hausse à 1,8 milliard d'euros contre 1,790 milliard d'euros en 2008. A 1,107 milliard, les dépenses de fonctionnement y sont en hausse de 6,15% par rapport à 2008, cependant que les dépenses d'investissement diminuent de 3,65% à 720 millions ...

Environnement 23/01/2009

Haute-Normandie. L’Agglo de Rouen met en service un Espace Conseil Mobilité Energie original

L'Agglo de Rouen en Seine-Maritime (45 communes, 400 00 habitants) a mis en service le 19 janvier un « Espace Conseil Mobilité Energie » original. S'y côtoient l'information thermographique des bâtiments de l'agglomération de Rouen et la première station de location de vélos longue durée, Vélo'R.Le service Vélo'R permet de louer sur une ...

Urbanisme 23/01/2009

Les députés européens avancent 21 propositions sur la mobilité urbaine

Prenant le pas sur un dossier laissé de côté par la Commission européenne, le député européen Gilles Savary (PSE) a présenté un rapport d'initiative sur la mobilité urbaine le 21 janvier 2009. Sans valeur juridique, le texte devrait cependant être discuté lors de la session plénière d'avril. Structuré en 21 propositions, le rapport ...

Environnement 23/01/2009

Basse-Normandie. Un contrat d’animation pour des entreprises touristiques plus écologiques

Le 19 janvier, région Basse-Normandie, CCI, ADEME et Agence de l'eau Seine Normandie ont signé un contrat d'animation « en faveur du management environnemental dans les entreprises touristiques ». L'objectif de l'opération « Envie d'Agir ! », pluriannuelle, est d'accompagner ces entreprises (hôtels, restaurants, campings, résidences de ...

Transports 23/01/2009

Bourgogne. Dijon tête de pont en France pour le projet TramStore 21

Les élus au conseil de communauté du Grand Dijon ont validé le 22 janvier la convention par laquelle ils cofinancent, à hauteur de 75.000 euros, la participation de l'Institut Fraunhöfer de flux et de matériels logistiques (l'IML) au projet européen TramStore21.Ce projet s'inscrit dans le programme INTERREG soutenu par l'Union européenne ...

Finances 23/01/2009

Rhône-Alpes. Budget 2009 : Lyon vote une hausse des taux de fiscalité de +6%

La ville de Lyon a adopté le 19 janvier son budget primitif 2009 pour un montant de 658 millions d'euros (- 0,6%), un vote qui intervient après celui du budget du Grand Lyon (1,62 milliard d'euros) la semaine dernière. La ville-centre voit ses recettes de fonctionnement (569,7 millions d'euros) augmenter sensiblement (+5,5%), en raison ...

Développement économique 22/01/2009

Le programme « Nautisme espace Atlantique 2 » largue les amarres en Bretagne

Les 24 partenaires du nouveau programme européen Nautisme Espace Atlantique 2 (NEA2) se retrouvent à Rennes sous l'égide du conseil régional de Bretagne les 22 et 23 janvier 2009 pour le lancement de cette opération triennale (2009-2011). Chef de file du programme, la région Bretagne va coordonner les initiatives de 7 autres régions ...

Aménagement du territoire 22/01/2009

Bretagne. Le Morbihan signe la charte régionale des espaces côtiers

Le conseil général du Morbihan est le premier à avoir signé, le 19 janvier 2009, la charte régionale des espaces côtiers conçue par le conseil régional de Bretagne. Cette démarche qui s'inscrit dans un projet global de gestion intégrée des zones côtiers (GIZC), vise à coordonner les actions de tous les intervenants sur le littoral ...

Finances 22/01/2009

Plan de relance. Les sénateurs réforment le FCTVA, contre l’avis du gouvernement et de la commission des finances, pour un versement « en temps réel »

Après un long débat de techniciens de près de quatre heures, les sénateurs ont finalement adopté, le 22 janvier, l'article 1 du projet de loi de finances rectificative pour 2009 qui instaure le remboursement anticipé du fonds de compensation de la TVA (FCTVA) pour les collectivités qui investiront plus en 2009. Les députés s'étaient ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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