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Actualité - Page 4472
Rhône-Alpes. Effia va gérer la fourrière automobile de Lyon
Lyon a désigné, après appel d'offre, Effia, filiale de la SNCF et seule entreprise candidate, comme gestionnaire de son service de fourrière "municipale". Le contrat de délégation de service public est prévu pour cinq ans à partir du 1er août 2009 et portera sur l'ensemble des prestations inhérentes à ce genre d'activité (22.000 ...
Réforme des collectivités et métropoles : le cas du Grand Marseille – Reportage vidéo
Après le Grand Paris, le Grand Marseille. Le débat autour des métropoles, cher au rapport «Balladur», rebondit dans la cité phocéenne. Renaud Muselier, vice-président (UMP) de la communauté urbaine de Marseille Provence Métropole, pose sur la table un triangle Arles-Avignon-Toulon. Un espace de projet «volontairement large». Histoire ...
Eolienne : Les procédures administratives préalables à l’implantation
Le service des études juridiques du Sénat a rendu public le 12 juin une étude de législation comparée sur les procédures préalables à l'implantation des éoliennes dans cinq pays européens : l'Allemagne, le Danemark, l'Espagne, le Royaume-Uni et la Suisse.Dans tous les pays les procédures d'implantation d'éoliennes sont longues et ...
Grand Paris – Paris Métropole : nouveau bras de fer droite-gauche
Avant le choc des projets, la bataille des communiqués. A neuf mois du scrutin régional, la droite et la gauche aiguisent leurs armes. Les statuts modifiés du syndicat mixte d'études Paris Métropole, créé le 10 juin 2009 à Clichy-sous-Bois fournissent leur principal motif d'affrontement.Acte I, vendredi 12 juin, avec le communiqué des ...
Centre. Chartres : deux communes mettent en demeure l’agglomération
Les villes de Mainvilliers et de Lucé ont adressé récemment à la communauté d'agglomération Chartres Métropole - à laquelle elles appartiennent - une mise en demeure de versement au titre des dépenses obligatoires. Les communes réclament 1,6 million d'euros après que l'agglomération leur a rétrocédé -sans transfert financier - une ...
Ile-de-France. Cesson met la pression en faveur des Rroms
Pour soutenir la campagne de sensibilisation des pouvoirs publics menée par le collectif Romeurope, à la suite de la mort d'un enfant fin mai dans l'incendie d'un campement à Bobigny, la ville de Cesson (Seine-et-Marne) a dévoilé le 10 juin dernier, le bilan positif de l'opération d'insertion qu'elle mène depuis octobre dernier, avec quatre ...
Midi-Pyrénées. Colomiers dépose un Certificat d’économie d’Energie
Après avoir été la première ville de Midi-Pyrénées à participer à la campagne européenne Display et obtenir une récompense pour ses actions en faveur des économies d'énergie, Colomiers, commune de 35 000 habitants située dans la banlieue toulousaine, affiche un nouveau palmarès : elle est la première municipalité de la région à ...
Ile-de-France. La ronde des Rroms continue en Seine-Saint-Denis
Le 11 juin au matin une cinquantaine de Rroms ont été expulsés du campement qu'ils occupaient depuis deux jours à Bondy après avoir été chassés de Saint-Denis où sont scolarisés une partie des enfants. «Aucune solution n'a été proposée», remarque l'association Médecins du monde. «15 jours après la mort du petit Diégo dans un ...
Midi-Pyrénées. La mairie de Toulouse investit dans une brasserie pour éviter la tertiarisation de la Place du Capitole
40 000 euros c'est la somme que la mairie de Toulouse est prête à débourser pour racheter la licence d'une brasserie toulousaine centenaire, le Bibent, située sur la place du Capitole. L'élue en charge du commerce, Isabelle Hardy, a été auditionnée le 9 juin par le tribunal de commerce de Montauban en charge du dossier. La fermeture de ...
Suppression de la TP : les groupes politiques du Sénat divergent sur les solutions
Lors d'une question orale sans débat au Sénat le 10 juin, le secrétaire d'Etat chargé de l'Industrie Luc Chatel a indiqué que «quel que soit le rythme de suppression des investissements productifs de l'assiette de la taxe professionnelle, le Gouvernement tient à ce que les collectivités voient leurs ressources financières mises en place ...
