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Actualité - Page 4461

Environnement 17/02/2009

Ile-de-France. La ville d’Aulnay-sous-Bois financera en partie la dépollution de l’usine d’amiante

La municipalité d'Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) a décidé de passer à un cran supérieur dans l'affaire de dépollution de l'usine d'amiante. L'heure est à la consultation avec la population. Il s'agit en effet pour la municipalité d'expliquer à ses administrés les raisons de la délibération spéciale votée fin décembre 2008 par ...

Développement économique 17/02/2009

Ile-de-France. La région prend en charge 60% du contrat particulier région/Seine-Saint-Denis

La région Ile-de-France, qui a fait adopter par l'Assemblée régionale le contrat particulier région/ département de Seine-Saint-Denis s'engage à hauteur de 138 millions d'euros sur un plan qui s'élève au total à 227,5 millions. Elle prend ainsi en charge «et à titre exceptionnel» 60% du financement «pour tenir compte des ...

Gestion locale 17/02/2009

Paca. Polémique autour d’un arrêté du maire des Saintes-Maries-de-la-Mer contre les diseuses de bonne aventure

La municipalité des Saintes-Maries-de-la-Mer tenterait-elle de limiter la présence des gens du voyage sur ce site traditionnel de pèlerinage ? C'est en tout cas ce que tend à penser l'Association nationale des gens du voyage catholiques (ANGVC). L'association a récemment sollicitél'avis de la Halde à propos d'un arrêté municipal visant ...

Environnement 17/02/2009

Aquitaine. Tempête Klaus : le Syndicat départemental d’énergie électrique de Gironde fait des recommandations à ERDF

Dix jours après la tempête du 24 janvier 2009, le bureau des élus du Syndicat départemental d'énergie électrique (SDEEG) de Gironde, se sont réunis pour saluer la «réactivité d'ERDF dans la mise en place de son dispositif de gestion de la crise». En revanche, «le relais constitué par les correspondants tempête, élus dans chaque ...

Justice, jurisprudence 17/02/2009

ERRATUM. Lorraine. Affaissements miniers à Joeuf : la justice n’a pas rendu sa décision

Une erreur d'interprétation nous a fait écrire, dans un article du Quotidien de la Gazette du 13 février 2009 (« Lorraine. Affaissements miniers : Joeuf obtient gain de cause au titre de l'atteinte à l'image ») que le tribunal de grande instance de Briey avait rendu une décision favorable à la commune de Joeuf, s'inspirant de la ...

Finances 17/02/2009

Nord-Pas-de-Calais. Budget 2009 : le Pas-de-Calais accentue sa pression fiscale

Le conseil général du Pas-de-Calais a adopté le 17 février 2009 son budget primitif 2009, qui s'équilibre à hauteur de 1,529 milliard d'euros, en hausse de 4,96% par rapport à l'exercice 2008. La section de fonctionnement augmente nettement, de 6,36%, soit 1,248 milliard d'euros. La section d'investissement atteint quant à elle 281 ...

Finances 17/02/2009

Nord-Pas-de-Calais. Budget 2009 : le département du Nord adopte une hausse historique de sa fiscalité

Premier département par la population, le conseil général du Nord vient d'adopter le 17 février 2008 son budget primitif. Si en masse, le budget ressemble au précédent, en hausse de 1,24 % seulement (2,981 milliards d'euros), il fait en revanche apparaître une véritable envolée de la fiscalité locale : Le taux de taxe d'habitation est ...

Décentralisation 17/02/2009

Réforme des collectivités : les petites villes s’opposent à un big-bang territorial

Pour l'Association des petites villes de France (APVF), la révision de l'architecture locale ne constitue pas « la priorité des priorités », au contraire de la réforme fiscale. Le groupement, présidé par Martin Malvy (PS), s'oppose, dans un « manifeste » dévoilé le 17 février 2009, à la suppression de la clause de compétence ...

Patrimoine 17/02/2009

Pays de la Loire. La Sarthe et la Mayenne ne veulent plus financer l’orchestre régional

L'Orchestre national des Pays de la Loire (ONPL) fêtera-t-il ses 40 ans ? Sans doute, mais peut-être pas dans sa configuration actuelle. En annonçant leur volonté de se retirer du syndicat mixte, les conseils généraux de la Sarthe et de la Mayenne lézardent la belle unanimité régionale dont bénéficie l'ensemble instrumental et vocal ...

Développement économique 16/02/2009

Ile-de-France. Le plan de relance consacre 500 millions d’euros à la région

Environ 80 opérations représentant un montant global estimé à 500 millions d'euros : voici le plan de relance que le préfet de la Région Ile-de-France, Daniel Canepa, a présenté dans le détail en fin de semaine dernière. Une grande part (190,808 millions) concerne l'enseignement supérieur et la recherche (amélioration de la sécurité ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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