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Actualité - Page 4457

Energie 23/07/2009

Languedoc-Roussillon. L’agglomération de Montpellier veut transformer son ancienne décharge en centrale solaire

L'ancienne décharge d'ordures ménagères du Thôt, située dans la commune de Lattes, près de Montpellier, devrait accueillir d'ici deux ans une centrale photovoltaïque de 6 MW. Ce projet a été annoncé le 23 juillet par Christophe Morales, vice-président de l'agglomération de Montpellier, délégué à la commission développement durable ...

Emploi 23/07/2009

La loi sur le travail le dimanche adoptée à une courte majorité

Après trois échecs, le Sénat a adopté conforme dans la nuit de du 22 au 23 juillet la proposition de loi UMP étendant le travail le dimanche. Cette loi a recueilli la plus courte majorité depuis le début de l'année parlementaire avec 165 voix contre 159. Pour Nicolas About, président du groupe centriste le texte «ne fait que régulariser ...

Administration et services publics 23/07/2009

Centre. Deux communes du Loiret distantes de 15 km s’associent pour une cuisine centrale partagée

L'une est située à l'est de l'agglomération d'Orléans (Loiret), l'autre à l'ouest et sont distantes d'une douzaine de kilomètres. Et pourtant Saint-Jean-de-Braye et Saint-Jean-de-la-Ruelle ont décidé fin juin de s'associer pour lancer un projet commun de cuisine centrale en 2012. Ces deux villes socialistes, d'à peine 20.000 habitants ...

Sécurité 23/07/2009

Paca. A Martigues, une cellule de veille unique traque les dysfonctionnements sur les sites balnéaires

Pour la cinquième année consécutive, la ville de Martigues (Bouches-du-Rhône) a mis en place, au début de l'été, une organisation exceptionnelle pour surveiller les plages, les calanques et les ports de plaisance présents sur le territoire communal. Le dispositif piloté par Bernard Cincotta, directeur du pôle ...

Finances 23/07/2009

Politique régionale : La Commission européenne veut venir en aide aux Etats en manque de trésorerie

Si les Etats en font la demande, Bruxelles pourrait couvrir le remboursement intégral des coûts déclarés par les Etats pour les projets financés par le fonds social européen (FSE) en 2009 et 2010.La mesure avait été annoncée dans la communication de la Commission sur l'emploi du 3 juin dernier. Malgré l'opposition de certains Etats ...

22/07/2009

Laïcité : jurisprudences décryptées

Décryptages des jurisprudences récentes en matière de laïcité et de services publics.

22/07/2009

Avant projet de loi (4) : décryptage des évolutions pour l’intercommunalité

L’avant projet de loi prévoit un achèvement de la carte intercommunale d’ici au 1er janvier de l’année 2014 en facilitant un certain nombre de procédures de dissolution ou de fusion.

Cet article fait partie du dossier :

4 scénarios pour une révolution
Aménagement du territoire 22/07/2009

Michel Mercier fait le point sur les crédits européens et les contrats de projet Etat-région

Le ministre de l'Espace rural et de l'aménagement du territoire, Michel Mercier, a rencontré le 21 juillet l'ensemble des préfets de région pour évoquer notamment les crédits européens et les contrats de projet Etat-région (2007-2013) dont le taux global de réalisation atteindra 39 % en 2009.Concernant ces CPER, 28 milliards d'euros sont ...

Energie 22/07/2009

La situation en Bretagne et Paca demeure «préoccupante»

La sécurité d'alimentation électrique de la France «devrait être assurée» jusqu'en 2013, a observé le gestionnaire du réseau de transport RTE dans son bilan prévisionnel, rendu public le 22 juillet. En soulignant toutefois que «la vigilance s'impose» dès maintenant, en particulier lors des pointes de consommation l'hiver. Le ...

Sécurité 22/07/2009

Ile-de-France. Le décret sur le « Grand Paris de la police » adopté en Conseil des ministres

Le ministre de l'Intérieur Brice Hortefeux a présenté le 22 juillet en Conseil des ministres le décret qui place sous l'autorité du préfet de police de Paris les forces de sécurité chargées de l'ordre public dans la capitale et ses trois départements limitrophes.Ce décret "élargit aux trois départements de la petite couronne ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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