Actualités technique
Déchets
Dix conseils pour se lancer dans la méthanisation
Le chemin vers la méthanisation est long en termes technique, économique et réglementaire avant de produire la moindre molécule de biogaz. Il est donc nécessaire de prendre en considération tant la sécurisation de son approvisionnement en intrants, que la recherche de débouchés, en passant par la problématique de l’acceptabilité ...
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Transport
Transports publics : une arme de lutte contre le réchauffement climatique
A deux mois de la Cop 21, la neuvième Journée du transport public, qui se déroulera le 19 septembre dans les réseaux français, sera placée sous le signe de la lutte contre le réchauffement climatique. L’objectif est de sensibiliser citoyens et pouvoirs publics aux bienfaits des transports en commun sur l’environnement.
Déchets
Banques alimentaires : « Le lien avec les collectivités est essentiel »
Dans la lutte contre le gaspillage alimentaire, les collectivités locales sont "des partenaires très importants", affirme Jacques Bailet, le président du réseau des Banques alimentaires.
Fiche pratique
Exposition aux poussières de bois : un danger sous-estimé
Les poussières de bois ont été reconnues cancérigènes et peuvent donc générer des maladies professionnelles graves, le plus souvent longtemps après l’exposition. La présente fiche a pour objectif de faire le point sur les risques professionnels liés aux poussières de bois, les moyens de les prévenir ainsi que les obligations ...
Loi Montagne – Pics de pollution – Loi Macron – Réseaux de chaleur – Sans contact – Déchets – Accessibilité…
Loi Montagne – Une première étape vers un renouveau de la loi Montagne, qui fête ses trente ans cette année, vient d’être franchie. Le 3 septembre dernier, les députées Bernadette Laclais (Savoie) et Annie Genevard (Doubs), ont remis au gouvernement leur rapport portant sur l’acte II de cette loi. Fort de 36 propositions, le document ...
ASSAINISSEMENT-ENERGIE
Première injection de biométhane de step dans un réseau de gaz
La station d’épuration de l’agglomération de Strasbourg – 4ème de France – produit du gaz désormais injecté dans le réseau local. Inaugurée le 8 septembre, l’unité de purification de biométhane, dénommée Biovalsan, devrait produire 1,6 million de mètres cube par an, soit l’équivalent de la consommation de 5 000 logements ...
Energie
La chaleur renouvelable peut-elle être multipliée par cinq ?
La loi de transition énergétique ambitionne de multiplier par cinq l'énergie portée par la réseaux de chaleur et de froid à l’horizon 2030. Mais cet objectif est-il réaliste ?
Environnement
Sites pollués : comment se met en place l’obligation de remise en état transférée à un tiers ?
En application de la loi Alur, un décret paru le 20 août dernier précise la procédure à suivre pour transférer à un tiers l'obligation de remise en état d'un site pollué de l'ancien exploitant : étendue de l'obligation, dossier à transmettre au préfet, constitution et mise en œuvre des garanties financières, ... Une opération qui ...
Déchets
Les programmes de prévention des déchets ménagers
L'élaboration d'un programme local de prévention des déchets ménagers devient obligatoire 14 septembre.
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 4 septembre 2015
Notre sélection des analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 31 août et le 4 septembre 2015.
Fiche pratique
Comment la loi du 20 décembre 2014 simplifie le code de l’urbanisme
La loi du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises comprend plusieurs dispositions de simplification et de clarification du droit et des procédures administratives. Si elle comprend quelques dispositions consacrées au code de l’urbanisme, celles-ci sont cependant perdues au milieu de chapitres modifiant le code ...
Déchets
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Déchets du littoral : une facture salée pour les collectivités !
Chaque année, environ 4200 tonnes de déchets s'échouent sur le littoral français, ce qui représente un coût important pour les collectivités chargées de s'en débarrasser. Pour répondre à ce problème, nous vous proposons un tour d'horizon des solutions existantes, qui misent à la fois sur les volets préventif et curatif.
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Photovoltaïque – Routes électriques – D3E – TGV Lyon-Turin – PLU – Autoroutes – Pass Navigo – Stationnement – Décharge
Photovoltaïque - Après l'annonce, la semaine dernière, par le Président de la République, du doublement de deux appels d’offres photovoltaïque lancés par la CRE pour les installations de moyenne et grande puissance (de 120MW à 240 MW, et de 400 à 800 MW), un arrêté du 28 août est venu acter cette évolution ainsi que les nouveaux ...
Déchets
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Les 4 points clés pour devenir une ville «zéro déchet»
L’appel à projets « Territoire zéro déchet, zéro gaspillage » a été réitéré cet été, après le succès de celui de fin d’année (58 lauréats sur 300 candidats). Quelle est cette nouvelle approche de la politique déchets, et qui tend à les éliminer ? Comment les territoires peuvent-ils la mettre en place ? Est-ce ...
Eau
Loi Notre, décret : le point sur les dernières évolutions réglementaires de la Gemapi
Publication de la loi Notre, du décret d'application sur les EPTB et EPAGE : ce mois d'août aura été marqué par de nouvelles mesures législatives et réglementaires pour la compétence Gemapi. Tour d'horizon de ce qui évolue, en partant de l'obligation de prise en charge de la compétence reportée, à la transformation facilitée des ...
Assainissement
Réglementation des systèmes d’assainissement : que contient l’arrêté tant attendu ?
L'arrêté relatif aux systèmes d'assainissement et installations d'assainissement non collectif (ANC) de plus de 20 EH est paru le 19 août dernier, après de nombreux mois de débats houleux. Abrogeant celui du 22 juin 2007, il définit les termes utilisés, les prescriptions techniques et les modalités de surveillance et de contrôle des ...
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 30 août 2015
Notre sélection des derniers textes officiels, analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, et publiés entre le 24 et le 28 août par le Club Technique et sur Lagazette.fr.
TRANSPORTS
Comment évoluent les syndicats mixtes de transport ?
Les autorités organisatrices de transport, formalisées par la loi d’orientation sur les transports intérieurs (LOTI) de 1982, couvrent l’ensemble du territoire national. Jusqu’à la loi « Notre », il existait trois AOT : les régions (transports ferroviaires), les départements (transports non urbains, scolaires et à la demande ...
Logement- urbanisme
Pas de vacances pour les professionnels de la construction
Une rentrée riche en nouveautés attend les spécialistes du secteur du logement et de la construction : certaines mesures réclamées depuis des mois par les professionnels de l'immobilier pour favoriser la relance de la construction sont enfin parues cet été, les établissements publics d'aménagement sont en mutation, le logement ...
Déchets
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Gaspillage alimentaire : « Rien ne se fera si les élus locaux ne s’emparent pas du sujet » – Guillaume Garot
Alors que chaque Français gâche entre 20 et 30 kg de nourriture chaque année, Ségolène Royal a décidé de mettre la lutte contre le gaspillage alimentaire au cœur de son action, en cette rentrée. Guillaume Garot, ancien ministre délégué à l'Agroalimentaire et auteur d’un rapport rendu en avril 2015 sur le sujet, met en avant le rôle ...
