Actu ingénierie publique
Revue de presse
SNBC – Photovoltaïque – Transition énergétique – Véhicules autonomes… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 2 au 8 mars sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
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Mobilité
Une étude présente le (faible) impact des vélos en free-floating
Un rapport de l’Ademe dresse un premier bilan des vélos en free-floating. Que ce soit sur les usagers, la pratique du vélo ou le report modal, ce nouveau service n'a modifié qu'à la marge les habitudes de transport. Explications.
Journée d'étude
Inondations : comment maîtriser la prévention sous tous les angles
Avec le changement climatique, les territoires sont de plus en plus confrontés à des pluies intenses qui entraînent des inondations par débordement des cours d’eau et par ruissellement dans les zones urbanisées. Les EPCI compétents en Gemapi depuis le 1er janvier 2018 et en gestion des eaux pluviales urbaines au plus tard en 2020 doivent ...
Urbanisme
Une erreur dans le certificat d’urbanisme
Un certificat d'urbanisme indique notamment, en fonction de la demande présentée, la liste des taxes et participations d'urbanisme applicables à un terrain. Lorsqu'une demande d'autorisation ou une déclaration préalable est déposée dans le délai de dix-huit mois à compter de la délivrance d'un certificat d'urbanisme, les dispositions ...
Revue de presse
Méthanisation – Certificats d’énergie – Taxe carbone – Glyphosate… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 23 février au 1er mars sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Energie
Précision sur l’autorisation d’exploitation d’une installation de production d’électricité
L'autorisation administrative prévue par l'article L. 311-1 du code de l'énergie ne concerne pas seulement les installations de production d'électricité ayant fait l'objet de la procédure d'appel d'offres prévue à l'article L. 311-10 et n'a donc pas pour seul objet de désigner le ou les candidats retenus à l'issue de cette procédure ...
Innovation technique et architecturale
Les normes relatives à la performance énergétique sont-elles concernées par le « permis de faire » ?
Réponse du ministère de la cohésion des territoires : L'article 49 de la loi n° 2018-727 du 10 août 2018 pour un État au service d'une société de confiance (dite loi « ESSOC ») autorise le Gouvernement à prendre deux ordonnances afin de faciliter l'innovation technique et architecturale. La première ordonnance (ordonnance ...
Urbanisme
Comment éviter les recours abusifs dans le cadre de l’élaboration des PLU et SCOT ?
Réponse du ministère de la cohésion des territoires : L'annulation d'un document d'urbanisme, lorsqu'elle intervient, entraîne de graves conséquences pour la commune ou l'établissement public de coopération intercommunal (EPCI) concerné : dans ce cas, c'est en effet l'ancien document d'urbanisme, ou même le règlement national d'urbanisme ...
[Datavisualisation] Finances
Commande publique : (très) légère hausse en 2018
Le baromètre 2018 de l’AdCF concernant la commande publique montre que la reprise amorcée l’an dernier se confirme encore aujourd’hui. Portés par les collectivités (en particulier les communes), ces efforts financiers concernent surtout le secteur des travaux publics.
Revue de presse
Biogaz – Assises de l’eau – Grand débat national – CESE… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 16 au 22 février sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Revue de presse
Gilets jaunes – Nuisances sonores – Vélo – Déchets du Grand Paris… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 9 au 15 février sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Revue de presse
Nucléaire – Economie d’énergie – CDG Express – Inondations… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 27 janvier au 8 février sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
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Revue de presse
Inflation – Transports – Obsolescence programmée – ZFE… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 26 janvier au 1er février sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Revue de presse
Label – Action en justice – CO2 – Energie solaire… toute l’actu de la semaine
Cette année, retrouvez la revue de presse chaque vendredi pour suivre au plus près les thématiques qui concernent les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports… Cette semaine, voici ce qu’il fallait retenir du 19 au 25 janvier.
Taxe carbone – GRDF – Déchets – Transport ferroviaire… toute l’actu de la semaine
Cette année, retrouvez la revue de presse chaque vendredi pour suivre au plus près les thématiques qui concernent les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports… Cette semaine, voici ce qu’il fallait retenir du 12 au 18 janvier.
[Datavisualisation]
Biodiversité : derrière des indicateurs toujours dans le rouge, une lueur d’espoir
L’Observatoire national de la biodiversité a publié ses derniers indicateurs. Il confirme les inquiétudes des rapports internationaux, mais donne aussi de petites pistes d’espoir.
Salubrité publique
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Les maires démunis face aux dépôts sauvages de déchets
Les communes dans leur grande majorité sont touchées par les dépôts sauvages de déchets. Le maire a peu de moyens pour lutter contre ce phénomène. La législation devrait évoluer.
Revue de presse
Pollution de l’air – Métro – Emballages plastiques – Patrouille et brigade… Toute l’actu de la semaine
A partir de cette année, retrouvez la revue de presse chaque vendredi pour suivre au plus près les thématiques qui concernent les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports… Cette semaine, voici ce qu’il fallait retenir du 5 au 11 janvier.
Textes officiels
Réglementations : ce qui a changé au 1er janvier
Voici ce que les services techniques doivent connaître des textes adoptés fin décembre et des nouvelles obligations entrées en vigueur au 1er janvier.
Revue de presse
Fonds européens – Neige – Eau du robinet – Transports solidaires
A partir de cette année, retrouvez la revue de presse chaque vendredi pour suivre au plus près les thématiques qui concernent les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports… Cette semaine, voici ce qu’il fallait retenir du 29 décembre au 4 janvier.
