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Grenelle des ondes : Conclusions timides de la table ronde, le débat continue
La table ronde «radiofréquences, santé, environnement» s'est achevée le 25 mai après un mois de travaux sur des conclusions plutôt prudentes. Un comité de suivi doit être mis en place pour surveiller la mise en oeuvre de ces conclusions.«La concertation et l'information locales sont fondamentales et cela implique celles des élus et des ...
Nouveau bureau et programme de travail pour le CSFPT
Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) s'est réuni, le 20 mai 2009. Son président, Bernard Derosier (photo), réélu le 8 avril, a fait état d'une série de rencontres qu'il a suscitée en ce début de mandat, avec l'ensemble des organisations syndicales et celles à venir avec : le nouveau président du CNFPT ...
La Miviludes dénonce les dérives sectaires en matière de formation et de psychothérapie
La Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) a publié le 19 mai son rapport d'activité 2008 dans lequel elle pointe les risques de dérives sectaires chez les psychothérapeutes et dans le domaine de la formation professionnelle. Les sectes continuent leurs mutations pour rester insaisissable ...
18.785 conventions de remboursement anticipé du FCTVA signées
Le 15 mai était la date limite pour la signature par les collectivités locales d'une convention de remboursement du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA). Cette disposition du plan de relance gouvernemental a séduit 18.785 collectivités.L'ensemble de ces conventions représente 53,467 milliards d'euros ...
Réforme des collectivités : gouvernement et élus en accord sur les financements croisés et les fusions
La ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie, le secrétaire d'Etat aux Collectivités Alain Marleix et les associations d'élus ont continué le 14 mai à discuter de la réforme des collectivités, notamment sur l'élection des conseillers généraux et régionaux.A ce sujet, l'Assemblée des départements de France (ADF) et l'Association ...
Exclusif / Crise bancaire et collectivités : les propositions du rapport Gissler
La Gazette s'est procuré une copie du projet de Charte de bonne conduite entre les établissements bancaires et les collectivités locales - rapport Gissler. Ce texte contient six engagements, visant à moraliser le marché du financement des collectivités locales. Tous visent à réduire l'exposition des collectivités aux produits structurés ...
Fadela Amara propose la prolongation des Cucs pour 2010
A l'occasion d'un colloque organisé par l'association « Ville et banlieue », la secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, Fadela Amara, a annoncé le 12 mai qu'elle allait « proposer la prolongation des actuels contrats urbains de cohésion sociale (Cucs) pour une partie ou pour toute l'année 2010 ». Répondant à une forte ...
Pas de compensations supplémentaires prévues, sauf pour les passeports
Le 6 mai s'est tenu à l'Assemblée le premier débat d'initiative parlementaire, innovation issue de la dernière réforme constitutionnelle, qui avait pour thème la compensation des charges transférées aux collectivités territoriales. L'occasion pour le gouvernement de mettre les pendules à l'heure sur le sujet.«Il n'y a pas de dette de ...
«Pourquoi ne pas passer par les collectivités pour juguler la crise ?» – Interview de Michel Bouvier, président de Fondafip
Michel Bouvier est professeur à la Sorbonne et président de l'Association pour la fondation internationale de finances publiques (Fondafip) qui organise le 4 mai une conférence au ministère du Budget sur les finances publiques face à la crise.Quelle réaction adopter face à la crise pour préserver les finances publiques ?L'étude de ...
Réforme des collectivités : la création de métropoles européenne et d’une notion juridique de «chef de file» en bonne voie
La création de «véritables métropoles européennes» semble faire son chemin tandis qu'émerge la «notion de chef de file», censée clarifier les compétences des collectivités. Telles sont les principales avancées des réunions des 23 et 24 avril qui se sont déroulées en présence des principales associations d'élus (*) sous la ...
