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A la une - Page 387

1 Congrès des maires 2012 20/11/2012

François Hollande confirme le « contrat de confiance avec les élus » et s’attire les faveurs des maires

Le chef de l’Etat a confirmé, mardi 20 novembre 2012, devant le 95è Congrès des maires, les principaux engagements qu’il avait formulés, le 5 octobre 2012, dans le cadre des Etats généraux de la démocratie territoriale organisés par le Sénat. Code de bonne conduite entre l’Etat et les collectivités locales, rythmes scolaires ...

Cet article fait partie du dossier :

Congrès des maires 2012 : les élus face à la rigueur
Pélissard, congrès des maires 2012
Copyright : A. Février pour l
Congrès des maires 2012 19/11/2012

Pour Jacques Pélissard, « la baisse programmée des dotations n’est pas acceptable »

A la veille du Congrès des maires, du 20 au 22 novembre 2012 à Paris, le président de l'AMF Jacques Pélissard (UMP) hausse le ton sur la question des finances des collectivités locales. Il balaie aussi, dans cet entretien à La Gazette, les grands dossiers du moment : Acte III de la décentralisation, mariage homosexuel, modes de scrutin...

Cet article fait partie du dossier :

Congrès des maires 2012 : les élus face à la rigueur
GICQUEL_jean
Copyright : R. Bourguet
1 Vie publique 16/11/2012

Rapport Jospin : «une nouvelle étape de la vie politique de notre pays» – Jean Gicquel (Université Paris I)

Jean Gicquel, professeur émérite de l’Université Paris et déontologue de l’Assemblée nationale de 2011 à 2012 livre à la Gazette son analyse du rapport Jospin, remis au Président de la République vendredi 9 novembre 2012 et qui balaie un champ large de réformes institutionnelles.

Poignée de main
Copyright : Getty images
1 Santé 15/11/2012

Conditions de travail dans la fonction publique : une concertation en deux temps

Les organisations syndicales demandent un bilan de l’accord santé et sécurité au travail dans la fonction publique signé le 20 novembre 2009. Celui-ci devrait se faire par étapes.

Train roulant
Copyright : Fotolia
Réglementation 14/11/2012

Difficile intégration des contraintes environnementales dans le développement des transports

L’intégration des contraintes réglementaires visant à protéger l’environnement lors des projets de développement d’infrastructures de transport est extrêmement complexe. C’est ce qu’a établi une conférence sur la thématique « environnement et droit des transports » organisée lundi 12 novembre 2012 par le Conseil d’Etat.

Crèche
Copyright : Phovoir
1 Petite enfance 13/11/2012

L’offre d’accueil du jeune enfant est toujours en deçà des besoins

Les dernières données statistiques de l’Observatoire national de la petite enfance, présentées mardi 13 novembre 2012, indiquent une légère augmentation de l’offre d’accueil du jeune enfant, qui est encore loin de couvrir les besoins des familles. Ce rapport souligne aussi le manque de transparence du processus d’attribution des ...

Poivert
Copyright : Ecofolio
1 Déchets 12/11/2012

Tri du papier : l’apport volontaire, ce n’était pas si mal…

Début 2013 doit être renouvelé par l’Etat l’agrément d’Ecofolio, structure fédérant depuis 2007 les producteurs de papiers contribuant au financement de leur fin de vie. Sa directrice générale, Géraldine Poivert, présente, dans les grandes lignes, les futures missions de l’éco-organisme. Et penche ouvertement en faveur de ...

Tunnel de train ferroviaire lumières
Copyright : Getty Images
1 économie 09/11/2012

Grands projets : comment les collectivités maintiennent la flamme

Alors que le gouvernement annonce une nouvelle baisse annuelle de 10 milliards de dépenses publiques à partir de 2014, les territoires tentent de sauver leurs projets.

ayrault
Copyright : Patrick Kovarik / AFP
2 Décentralisation 08/11/2012

Le gouvernement «achète» le concept de communauté métropolitaine

Selon une source proche de l’Association des communautés urbaines de France, Jean-Marc Ayrault, le 7 novembre 2012, a repris à son compte la plateforme des élus du bloc urbain.

3 Décentralisation 07/11/2012

Normes : «L’adaptabilité locale permettrait d’achever la décentralisation»

Alors que le débat sur les normes reste souvent limité à des récriminations sur leurs lourdeurs et leurs coûts pour les collectivités locales, Géraldine Chavrier, professeur agrégée de droit public à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne explique, dans une interview à la Gazette, dans quelles conditions juridiques elles pourraient ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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