LOGEMENT Innovations et Territoires, Régions

Avec ce programme immobilier, l’habitat participatif prend de l’envergure

Dans le cadre de l’aménagement de la ZAC de La Cartoucherie, la métropole de Toulouse souhaitait innover en matière de logement et privilégier l’habitat participatif. Une démarche ...

AMÉNAGEMENT actus experts technique, Innovations et Territoires, Régions

La Semop, une coproduction public-privé inédite pour le futur écoquartier

Un acteur public et un opérateur privé s’associent pour réaliser un nouveau quartier dans un cadre privilégié. ...

LOGEMENT Réponses ministérielles

Logement social : la clause prévoyant que « tout mois commencé est considéré comme entier » est-elle valable ?

Réponse du 21 mars du ministère du logement à la question n° 62982 de la députée Sophie Rohfritsch : La loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs ...

PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE actus experts technique, France

Née en 2016 du regroupement de plusieurs associations et ONG, l'initiative « Rénovons » a présenté un programme chiffré de résorption de la précarité énergétique pour les plus ...

AGENCE NATIONALE DE CONTRÔLE DU LOGEMENT SOCIAL TO parus au JO

Un arrêté du 10 février porte modification de l'arrêté du 17 mars 2015 fixant le montant du prélèvement sur les ressources de la participation des employeurs à l'effort de ...

AMÉNAGEMENT France, Ingénierie

Ecoquartiers : quels enseignements tirer depuis le lancement du label ?

Quartiers pour les bobos pour les uns, fleurons de l’innovation et des technologies vertes pour les autres, les écoquartiers aujourd’hui réalisés en France correspondent-ils aux ...

LOGEMENT SOCIAL Réponses ministérielles

Organismes HLM : les listes d’émargement des élections des administrateurs pourraient-elles être mises à disposition ?

Les élections des représentants des locataires aux conseils d'administration des organismes d'HLM ont lieu tous les quatre ans, les prochaines devant être organisées en 2018. Une ...

AMÉNAGEMENT - URBANISME A la une, A la une, actus experts technique, France

Huit ans après, le nouveau visage des écoquartiers (1/3)

Alors qu'une nouvelle réflexion sur le label "Ecoquartiers" est en cours de réflexion au ministère, l'heure est venue, huit après le lancement de la démarche, de faire un premier bilan ...

AMÉNAGEMENT actus experts technique, France

Sept nouveaux écoquartiers labellisés

La ministre du logement Sylvia Pinel a ouvert le 2 décembre la cérémonie de remise des labels et diplômes Ecoquartiers 2015. Sept nouveaux quartiers ont été labellisés, et 24 projets ...

URBANISME Régions

Le pavillon vendéen à l’heure de la remise en question

Avec un taux annuel de 1,4 %, le triple de la moyenne nationale, l'artificialisation des sols en Vendée est la plus importante de l'Hexagone. Ce territoire doit en même temps se préparer ...