PATRIMOINE TO parus au JO

Un décret prévoit que les commissions interrégionales de la recherche archéologique deviennent des commissions territoriales de la recherche archéologique. Les aires géographiques de ...

URBANISME France, Innovations et Territoires

Nantes : vers une protection dynamique et concertée du patrimoine

En complément des politiques officielles de sauvegarde, la ville multiplie les initiatives pour préserver son patrimoine. ...

PATRIMOINE France

Loi CAP et archéologie préventive : l’analyse des territoriaux

La loi sur la liberté de création, l’architecture et le patrimoine (loi « CAP ») a été promulguée le 7 juillet 2016. Le chapitre 2 du titre II, consacré à l’archéologie ...

PATRIMOINE Actualité Culture, France

Archéologie préventive : les 5 changements majeurs introduits par la loi « LCAP»

La loi sur la liberté de création, l’architecture et le patrimoine (loi « CAP ») a été promulguée le 7 juillet 2016. Le chapitre 2 du titre II, consacré à l’archéologie ...

PATRIMOINE France

Archéologues territoriaux et Inrap « condamnés à travailler ensemble »

A l’occasion de ses 9èmes journées d’études (Clermont-Ferrand 23-24 juin 2016), l’Association nationale pour une archéologie de collectivité territoriale avait invité le ...

PATRIMOINE France

Archéologie préventive : députés et sénateurs irréconciliables ?

Les sénateurs entameront l’examen du projet de loi « liberté de création, architecture et patrimoine» (« CAP »), le 24 mai 2016, en seconde lecture. Les deux assemblées ...

[OPINION] CONSERVATION DU PATRIMOINE France, Opinions

L’équilibre de l’organisation de l’archéologie préventive est menacé

En seconde lecture du projet de loi « liberté de création, architecture et patrimoine », l'Assemblée nationale a adopté des mesures qui ont pour conséquence de réduire l’autonomie ...

PATRIMOINE France

Dans son rapport annuel présenté le 10 février 2016, la Cour des comptes revient sur les difficultés de l’archéologie préventive. De réforme en réforme, l’Etat n’a toujours ...

CULTURE A la une, France

Présenté en conseil des ministres le 8 juillet 2015, le projet de loi « liberté de création, architecture et patrimoine » (projet de loi « CAP ») reçoit un accueil mitigé. Les ...

PATRIMOINE CULTUREL France

Archéologie préventive : un premier bilan chiffré des activités des acteurs

L’observatoire de l’archéologie préventive, qui a été créé en 2011, a finalisé en novembre 2012 un premier travail de collecte de données chiffrées auprès de l’ensemble des ...