- Accueil
- Statut de la fonction publique
Statut de la fonction publique - Page 476
Recrutement de conseillers territoriaux des activités physiques
Le centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France organise des concours externe et interne de conseiller territorial des activités physiques et sportives au titre de l'année 2012, à compter du 5 juin 2012, en convention avec les centres de gestion du Cher, de l'Hérault, de l'Indre, d'Indre-et-Loire, de ...
Recrutement de professeurs territoriaux d’enseignement artistique
Un arrêté prévoit l’ouverture au titre de l'année 2013 de concours externe et interne de recrutement de professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité « musique », disciplines « chant », « flûte traversière » et « hautbois », par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin en ...
La carrière des fonctionnaires territoriaux de catégorie C revalorisée
Un décret permet aux fonctionnaires territoriaux autres que ceux de la filière technique qui appartiennent à un cadre d'emplois de la catégorie C classé en échelle 6 d'accéder à l'échelon spécial doté de l'indice brut 499. Cet échelon sera, pour ces agents, accessible après inscription à un tableau d'avancement établi, au choix ...
Recrutement d’éducateur principal de 2e classe des activités physiques et sportives
Le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord organise un concours d'accès au grade d'éducateur principal de 2e classe des activités physiques et sportives en externe, interne et troisième concours. Le nombre de postes à pourvoir est de 70.
Recrutement de professeurs territoriaux d’enseignement artistique
Des arrêtés prévoient l’ouverture des concours externe et interne de professeur territorial d'enseignement artistique spécialité « musique », discipline « violon », et « formation musicale » par le centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France, en accord avec les centres de gestion ...
Quelles sont les conséquences de la réforme du statut d’assistant territorial d’enseignement artistique ?
Certains statuts de la fonction publique territoriale concernant les enseignements artistiques font actuellement l'objet de simplifications. Le statut d'assistant territorial d'enseignement artistique et celui d'assistant territorial spécialisé d'enseignement artistique ont été refondus en un seul cadre d'emploi comportant deux grades, sous ...
Recrutement d’éducateurs des activités physiques et sportives
Un arrêté du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Moselle prévoit l’ouverture d’un concours externe, un concours interne et un troisième concours sur épreuves pour l'accès au cadre d'emplois des éducateurs des activités physiques et sportives.Un examen professionnel de promotion interne est également organisé ...
Recrutement de professeur territorial d’enseignement artistique
Un arrêté annonce l’ouverture en 2013 de concours de recrutement externe, interne de professeur territorial d'enseignement artistique, spécialité « musique », disciplines « direction d'ensembles vocaux et direction d'ensembles instrumentaux », par le centre interdépartemental de gestion de la grande couronne d'Ile-de-France en ...
Dans quelles conditions un agent employé par une collectivité peut-il avoir droit à l’allocation d’aide au retour à l’emploi ?
Conformément aux dispositions du Code du travail, notamment de son article L.5424-1, les agents publics ont droit à un revenu de remplacement, qui leur est attribué dans les mêmes conditions et selon les mêmes modalités qu'aux salariés du secteur privé.Les modalités d'application du régime d'assurance chômage sont définies par ...
La filière sapeurs-pompiers réformée
Un décret modifie le décret n° 90-850 du 25 septembre 1990 portant dispositions communes à l'ensemble des sapeurs-pompiers professionnels, et relatif à l'indemnité de responsabilité et à la liste de concordance des grades et des emplois opérationnels et d'encadrement.Les modalités d'attribution de l'indemnité de responsabilité sont ...
