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Sport - Page 33
Les notices d’impact fournies par les fédérations avec les projets de règlements fédéraux modifiées
Un arrêté modifie les dispositions du code du sport relatives à la notice d'impact accompagnant les projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs. Le contenu de la notice d’impact est modifié.
Recrutement de conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
Un arrêté annonce l’ouverture au titre de l'année 2014 de l'examen professionnel pour l'accès au grade de conseiller territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe (par voie d'avancement) par le centre de gestion de Seine – et – Marne, en convention avec les centres interdépartementaux de gestion de la grande ...
Recrutement de conseiller territorial principal des activités physiques et sportives de 2e classe
Le centre de gestion des Bouches – du Rhône organise en convention avec les centres de gestion de la Haute-Garonne, du Rhône et du Var, un examen professionnel d'avancement au grade de conseiller territorial principal des activités physiques et sportives de 2e classe.
Courses contre la montre au Mans pour sauver le stade
Officiellement, Le Mans FC et les élus veulent croire encore à un possible maintien du club de foot en National, tous les recours n'étant pas épuisés. Mais en coulisses, on s'active pour ébaucher un nouveau modèle économique assurant l'avenir du stade MMArena.
De quels pouvoirs dispose le maire pour contrôler les équipements de type accrobranche ou tyroliennes installées sur un terrain privé?
Aux termes de l'article 544 du Code civil, « la propriété est le droit de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements ». Il en ressort qu'en principe un propriétaire privé peut aménager librement un terrain lui ...
Comment est rémunéré l’encadrement des manifestations sportives par les forces de police et de gendarmerie ?
La facturation des prestations des gendarmes et des policiers lors de leurs missions de sécurité ou d’encadrement de manifestations sportives s’effectue sur la base des dispositions contenues dans la circulaire ministérielle n°NOR IOCK1025832C du 8 novembre 2010. Cette dernière rappelle notamment la loi du 3 août 2009 qui impose ...
Recrutement d’éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives
Un arrêté prévoit l’ouverture par le centre de gestion des Bouches-du-Rhône en convention avec les centres de gestion des Alpes-Maritimes, de Vaucluse, du Var, de la Haute-Corse, du Rhône, de la Gironde et de la Haute-Garonne d'un examen professionnel d'accès au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives par voie ...
Recrutement d’éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives
Le centre de gestion des Bouches – du Rhône organise en convention avec les centres de gestion de Vaucluse, du Var, du Rhône, de la Gironde et de la Haute-Garonne, un examen professionnel d'accès au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe par voie de promotion interne.
Recrutement de conseillers territoriaux principaux des activités physiques et sportives
Un arrêté du centre départemental de gestion du Calvados prévoit l’organisation d’un examen professionnel pour l'accès au grade de conseiller territorial principal des activités physiques et sportives au titre de l'année 2014 pour l'interrégion Grand-Ouest.
Recrutement d’éducateur des activités physiques et sportives
Par arrêté du président du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Guyane, est ouvert, au titre de l'année 2013 un examen professionnel pour l'accès au grade d'éducateur des activités physiques et sportives principal de 1re classe.
