Lundi 3 juin
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Santé – Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
Au Sénat :
- En séance publique :
- Commande publique – Discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Mardi 4 juin
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Santé – Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
- En Délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes :
- Sport – Examen du rapport d’information « Femmes et sport » rapporté par Stéphane Viry et Véronique Riotton
- En Délégation aux droits des enfants :
- Enfance – Audition, ouverte à la presse, de l’Assemblée des Départements de France (ADF)
- En Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
- Santé – Audition d’Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur la question des produits phytosanitaires
Au Sénat :
- En séance publique :
- Commande publique – Discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Mercredi 5 juin
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Santé – Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
- En Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :
- En Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
- Climat – Audition de Benoît Leguet, directeur général et François Thomazeau, chercheur sénior à l’I4CE, et de Christophe Jerretie, président du comité d’orientation des finances locales et Luc-Alain Vervisch, directeur des études de La Banque Postale, sur le financement de l’action climatique des collectivités territoriales
- En Commission des affaires sociales :
- Santé – Examen de la proposition de loi visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l’accès aux formations
- En Mission d’information sur la rénovation urbaine :
- Urbanisme – Audition de Pierre Sallenave, consultant en stratégie et développement territorial à l’Institut Montaigne et directeur général de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) de 2008 à 2014
Au Sénat :
- En séance publique :
- Commande publique – Discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
- Cybersécurité – Examen d’une proposition de création d’un groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d’examiner, sous réserve de son dépôt, le projet de loi relatif à la résilience des activités d’importance vitale, à la protection des infrastructures critiques, à la cybersécurité et à la résilience opérationnelle numérique du secteur financier
- En Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
- Energie – Audition de Sylvain Waserman, président du conseil d’administration de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe), sur son bilan, près d’un an après sa nomination
- Energie – Examen des amendements proposés par le rapporteur pour avis en vue de la séance publique sur la proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
- En Commission des affaires économiques :
- Logement – Désignation des candidats appelés à siéger au sein de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif
- Logement – Désignation des candidats appelés à siéger au sein de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements
- Logement – Examen du rapport de Sophie Primas et Amel Gacquerre et du texte de la commission sur le projet de loi relatif au développement de l’offre de logements abordables
Jeudi 6 juin
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Santé – Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
Au Sénat :
- En séance publique :
- Commande publique – Eventuellement, suite de la discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
- En Délégation aux droits des femmes :
- Social – Table ronde Femmes dans la rue : représentants des collectivités locales
Vendredi 7 juin
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Santé – Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
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