Lundi 25 mars
A l’Assemblée nationale :
- En Mission d’information sur l’avenir de la francophonie :
- Patrimoine – Audition table-ronde de Pierre Baillet, secrétaire permanent de l’Association internationale des maires francophones et Ivan Dedessus-Le-Moustier, directeur de l’Association internationale des Régions francophones gis
Mardi 26 mars
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Sécurité civile – Discussion de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile
- En mission d’information sur l’intercommunalité :
- Décentralisation – Audition, non ouverte à la presse, d’André Laignel, maire d’Issoudun, président de la CC du Pays d’Issoudun, Premier vice-président délégué et co-président de la commission Intercommunalité de l’AMF
- En commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements :
- Petite enfance – Audition de représentants de Départements de France : Florence Dabin, présidente du conseil départemental de Maine-et-Loire, vice-présidente de Départements de France chargée de l’enfance et présidente du GIP France Enfance Protégée, Laurette Le Discot, conseillère Enfance et Famille à Départements de France
Au Sénat :
- En séance publique :
Mercredi 27 mars
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Sécurité civile – Discussion de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile
- Mobilité – Discussion de la proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires
- En Commission des affaires économiques :
- En Commission des affaires sociales :
- En Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
- Décentralisation – Audition d’Eric Woerth, député de l’Oise, questeur de l’Assemblée nationale, chargé d’une mission sur la décentralisation par le président de la République
- En mission d’application de la loi n° 2023-630 du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l’artificialisation des sols et à renforcer l’accompagnement des élus locaux :
- Foncier – Audition de la Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN)/direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages (DHUP
- En Mission d’information sur la défense et les territoires : quels rôles pour les acteurs du territoire dans la défense nationale
- Sécurité – Audition de Hervé Morin, président de l’association Régions de France
Au Sénat :
- En séance publique :
- Logement – Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’accélération et à la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement
- Grand âge – Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
- En Mission Flash sur l’accès à l’interruption volontaire de grossesse :
- Santé – Audition de Sarah Durocher, présidente, et d’Albane Gaillot, chargée de plaidoyer, de la Confédération nationale du Planning familial sur les conditions d’accès à l’interruption volontaire de grossesse
- En Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
- Parlement – Communication de Rémy Pointereau sur les travaux de la délégation aux collectivités territoriales sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
- Santé – Table ronde sur l’équité territoriale en matière d’accès aux soins avec : Isabelle Dugelet, maire de La Gresle et membre du conseil d’administration de l’Association des maires ruraux de France (AMRF), Julie Pougheon, Conseillère spéciale de la Directrice générale de l’offre de soins, Maxime Lebigot, Co-président de l’Association de Citoyens Contre les Déserts Médicaux (ACCDM)
- En Commission des finances :
- Finances locales – Dans le cadre de la mission d’information sur les problèmes assurantiels des collectivités territoriales, communication de Jean‑François Husson, rapporteur
- Energie – Examen en troisième lecture du rapport de Christine Lavarde rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement
Jeudi 28 mars
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
Au Sénat :
- En commission des finances :
- Finances locales – Présentation par Jean-François Husson (Les Républicains – Meurthe-et-Moselle), rapporteur de la mission d’information sur les problèmes assurantiels des collectivités territoriales, des principales observations et recommandations de la commission, à la suite de cette mission d’information
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