Lundi 18 mars
A l’Assemblée nationale :
- En Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer :
- Risques naturels – Organisation de deux tables-rondes Nouvelle Calédonie Volet élus et associatif et Nouvelle Calédonie, volet État
Mardi 19 mars
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Logement – Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à l’accélération et à la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement
- Grand âge – Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
- Sécurité – Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l’accompagnement des victimes
- En Mission d’information sur la réalité des financements publics dans les territoires fragiles :
- Financement – Audition de l’INSEE : Laurent Lequien, chef de la division des statistiques et analyses urbaines
- En Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
- Culture – Audition de Rachida Dati, ministre de la Culture
- En Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :
- Logement – Audition de Thierry Repentin, président de l’Agence nationale de l’habitat (Anah), et Valérie Mancret-Taylor, directrice-générale
Au Sénat :
- En séance publique :
- Petite enfance – Discussion de la proposition de loi visant à pérenniser les jardins d’enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics
- En Commission d’enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières :
- Logement – Audition de Hugues Périnet-Marquet, professeur émérite en droit privé à l’université Panthéon-Assas, et de Jean-Marc Roux, maitre de conférences à l’université d’Aix-Marseille
Mercredi 20 mars
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Sécurité – Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l’accompagnement des victimes
- En Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République :
- Sécurité civile – Examen de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile
- En Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
- En Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :
- En Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
- Logement – Audition de Anne-Claire Mialot, directrice générale de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Au Sénat :
- En séance publique :
- En Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
- Biodiversité – Table-ronde dans le cadre de la mission d’information sur l’évaluation de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l’Office français de la biodiversité (OFB), modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement, avec Sylvie Gustave Dit Duflo, Présidente du conseil d’administration de l’OFB, Vice-présidente de la région Guadeloupe et Olivier Thibault, Directeur général de l’OFB
- En Commission de la culture :
- Association – Désignation des membres de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et à simplifier la vie associative
- En Commission des lois :
- Contentieux – Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels
Jeudi 21 mars
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Sécurité – Suite de la discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l’accompagnement des victimes
- Financement – Discussion de la proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l’attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires
- En Mission flash sur le financement des des services départementaux d’incendie et de secours :
- Sécurité civile – Audition, non ouverte à la presse, de Bastien Coriton, maire de Rives-sur-Seine (76), représentant l’AMF et audition du colonel hors classe Fabien Didier, directeur départemental du SDIS 02
- En Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 :
- Aménagement – Audition, ouverte à la presse, de Michel Bouyssou, maire de Villeneuve-les-Lavaur, de Raymond Frede, maire de Saint-Germain-des-Prés et de Jean-Louis Hormière, maire de Puylaurens, sur les usines à enrobé et la modification des plans locaux d’urbanisme
- En Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer :
- Risques naturels – Organisation d’une table-ronde sur Polynésie française, volet élus et associations
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