Une instruction publiée le 6 juin a pour objet la réalisation de synthèse régionale et départementale de l’avancement du programme, l’organisation d’un club département Petites villes de demain, l’articulation avec les dispositifs de transition écologique territoriale, notamment le fonds vert.
Dans cette circulaire, la ministre Dominique Faure rappelle que le comité de pilotage national du programme « Petites villes de demain », qui rassemble les partenaires financiers du programme, les associations d’élus et des représentants du Parlement, a permis d’élaborer un premier bilan de l’avancée du programme et d’échanger sur les priorités pour l’année 2023. A cette occasion, trois axes stratégiques ont été définis : faire des transitions un levier de transformation des petites centra lités, mettre l’exigence écologique au cœur du financement des projets, et renforcer le pilotage et l’ingénierie opérationnels de proximité.
Cette circulaire arrive à un moment stratégique : « l’année 2023 doit se traduire par un passage à la phase opérationnelle dans chacune des communes du programme, via la formalisation de la convention-cadre valant ORT, qui doit automatiquement être inscrite dans le cadre du Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) du territoire concerné, et l’engagement d’actions concrètes sur le terrain ».
Pour s’assurer de la bonne mise en œuvre de cette étape, les préfets devront faire parvenir pour le 25 juin 2023 une note de synthèse à l’échelle de chaque région, précisant pour chaque département la dynamique constatée, les leviers qui produisent leurs effets et les difficultés rencontrées. Ils devront aussi veiller à identifier les communes qui pourraient rencontrer des difficultés pour passer en phase opérationnelle avant le 1er janvier 2024.
La ministre souhaite aussi, dans chaque départements et au cours du premier semestre 2023, la réunion au moins une fois du club départemental à destination des élus et/ou chefs de projet pour permettre des échanges entre pairs, et de veiller à son dynamisme dans le temps (au moins deux rencontres par an).
De plus, le programme Petites villes de demain doit donc désormais intégrer, chaque fois que possible, les enjeux liés aux transitions écologiques, démographiques et économiques.
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