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M'inscrire gratuitementConcentrations et manifestations sportives 2011
Publié le 03/01/2011 • dans : TO parus au JO
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Deux arrêtés fixent les périodes durant lesquelles le déroulement de certaines concentrations et manifestations sportives prévues aux articles R.331-6 et R.331-18 du Code du sport est interdit sur les routes à grande circulation, pour l’année 2011.
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