Textes généraux
- Instruction ministérielle du 25 janvier 2005 relative à la prise en compte des évolutions des coûts dans la fixation des prix des marchés publics de bâtiment et de génie civil;
- Instruction ministérielle du 13 décembre 2005 relative aux règles applicables en matière de délais de paiement et de versement des avances dans le cadre des marchés publics de bâtiment et de génie civil.
Index BT
- Refonte des index bâtiment BT13, BT15, BT16, BT17, BT18, BT19, BT20, BT21, BT22, BT23, BT24, BT25 : circulaire n° 2006-95 du 18 décembre 2006 ;
- Fusion des index BT03 et BT04 en BT03 maçonnerie blocs et briques : circulaire n° 2003-67 du 24 novembre 2003 ;
- Fusion des index BT44 et BT45 en BT45 vitrerie et miroiterie : circulaire n° 2003-37 du 27 mai 2003 ;
- Création de l’index BT52 imperméabilité de façades et de l’index BT 53 étanchéité asphalte-multicouche par fusion des index BT36 et B37 : circulaire n° 98-54 du 20 mai 1998 ;
- Suppression des index BT31 couverture et accessoire en amiante-ciment et BT39 vide ordure : circulaire n° 97-34 du 15 avril 1997.
Index TP
- Création de l’index TP07b travaux de génie civil, béton et acier pour ouvrages maritimes : circulaire du 18 mars 2009 rectifiée ;
- Refonte des index nationaux TP : circulaire n° 2004-27 du 29 mars 2004 ;
- Nouvelle procédure de publication des index TP : communiqué du 29 mars 2004 ;
- Suppression des index TP 10-2, TP 11-3, TP-06-1 Dragages maritimes, TP 06-2 Dragages fluviaux et création des index TP 06-2 Dragages maritimes et fluviaux : communiqué paru au BOCCRF du 3 juin 1999 ;
Index Espaces verts
- Création des index espaces verts : circulaire du 29 février 2008.
