Il prévoit notamment que la distance minimale entre deux ressauts successifs est de 2,50 m, et les pentes comportant plusieurs ressauts successifs, dits « pas d’âne, sont interdites. Un espace de manoeuvre avec possibilité de demi-tour est nécessaire en chaque point du cheminement où un choix d’itinéraire est donné à l’usager, ainsi que devant les portes d’entrée desservies par un cheminement accessible qui comportent un système de contrôle d’accès. Il est prévu que les occupants handicapés doivent pouvoir accéder à l’ensemble des locaux collectifs, caves et celliers, situés à un niveau nécessairement desservi par un cheminement accessible. Le texte prévoit par ailleurs des dispositions sur la configuration des portes, les niveaux de lumière, les sanitaires.
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