Lundi 10 novembre
A l’Assemblée nationale :
- En Mission d’information sur l’état des cours d’eau :
- Eau – Examen et adoption du rapport de la mission d’information
Mercredi 12 novembre
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Budget – Vote solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- Budget – Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2026 (première partie)
- En Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :
- Budget – Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026
- En Commission des affaires sociales :
- Budget – Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026
- En Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République :
- Vie locale – Examen de la proposition de loi portant création d’un statut de l’élu local
- En Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
- Eau – Présentation du rapport de la mission d’information sur l’état des cours d’eau
- En Commission des affaires économiques :
- Tourisme – Table-ronde consacrée au bilan et aux perspectives de l’activité touristique
Au Sénat :
- En séance publique :
- Social – Discussion du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- En Commission de la culture :
- Sport – Audition de Mmes Amélie Oudéa-Castéra, présidente du comité national olympique et sportif français (CNOSF) et Marie‑Amélie Le Fur, présidente du comité paralympique et sportif français (CPSF)
- En Commission des lois :
- Budget – Audition de Laurent Nunez, ministre de l’Intérieur, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2026
- En Commission de la culture :
- Budget – Audition de Marina Ferrari, ministre des Sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur le projet de loi de finances pour 2026
Jeudi 13 novembre
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Budget – Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2026 (première partie)
Au Sénat :
- En séance publique :
- Social – Discussion du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
Vendredi 14 novembre
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Budget – Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2026 (première partie)
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