Lundi 13 octobre
A l’Assemblée nationale :
- En Commission d’enquête sur les dysfonctionnements obstruant l’accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins :
- Outre-mer – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant : Alcide Ponga, président du gouvernement de Nouvelle-Calédonie ; Ludovic Boula, président du Sénat coutumier de Nouvelle-Calédonie ; Pascal Vittori, président de l’association des maires de Nouvelle-Calédonie et maire de Boulouparis.
Mardi 14 octobre
Au Sénat :
- En Commission des finances :
- JOP2024 – Audition commune, avec la commission de la culture et avec la commission des lois, de Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport au Parlement sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
Mercredi 15 octobre
A l’Assemblée nationale :
- En Commission des affaires sociales :
- Famille – Examen du rapport de la mission d’information sur les congés parentaux
- En Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
- Patrimoine – audition de Marie Lavandier, présidente du Centre des monuments nationaux (CMN)
- En Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République :
- Sécurité – Examen du rapport de la mission d’information sur le bilan de la réforme de la police nationale
Au Sénat :
- En Commission de la culture :
- Patrimoine – Examen du rapport et vote sur les recommandations de Max Brisson et Karine Daniel, rapporteurs de la mission d’information sur la mise en œuvre de la loi du 21 mai 2021 relative à la protection patrimoniale des langues régionales, dite loi Molac
- En Commission des affaires économiques :
- Logement – Examen du rapport d’information de Viviane Artigalas, Martine Berthet et Yves Bleunven sur le logement des jeunes
- Risques – Présentation à la presse des conclusions de son rapport sur le régime d’indemnisation des catastrophes naturelles, fait au nom de la commission des finances
- En Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
- Eau – Présentation du rapport d’information « Pour l’efficacité de la GEMAPI : des territoires solidaires »
- Aménagement – Examen du rapport d’information sur le programme « Petites Villes de demain » et vote sur les propositions
Jeudi 16 octobre
Au Sénat :
- En Délégation aux droits des femmes :
- Sécurité – Présentation du rapport d’information sur l’évolution du financement de la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants
- En Délégation sénatoriale aux outre-mer :
- Outre-mer – audition de Manuel Marcias, auteur de l’étude de la Banque de France intitulée « Quelles perspectives pour le commerce extérieur des territoires français ultramarins ? », dans le cadre du rapport d’information sur la coopération et l’intégration régionales des outre-mer – volet 2 : bassin Atlantique
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