Mardi 30 septembre
A l’Assemblée nationale :
- En Commission des affaires sociales :
- Santé – Communication de Yannick Monnet, rapporteur de la mission « flash » sur les hôpitaux de proximité.
- En Délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes :
- Social – Table ronde d’associations d’hébergements et de logements pour les femmes en situation de vulnérabilité
Mercredi 1er octobre
Au Sénat :
- En Commission des finances :
- Outre-mer – Communication de Georges Patient et Stéphane Fouassin, rapporteurs spéciaux, sur le soutien de l’État à l’investissement des collectivités ultramarines
- En Commission des affaires économiques :
- Energie – Examen du rapport d’information de Daniel Gremillet, Patrick Chauvet, Jean-Jacques Michau et Fabien Gay sur l’avenir des concessions hydroélectriques et vote sur les éventuelles propositions des rapporteurs
- En Commission des lois :
- Sécurité – Examen du rapport d’information sur l’exécution des peines
- En Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
- Climat – Présentation par Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, du rapport public thématique sur la transition écologique s’inscrivant dans le cadre du suivi de la mise en œuvre de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Jeudi 2 octobre
A l’Assemblée nationale :
- En Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques :
- Sport – Examen du rapport sur Science et sport
Au Sénat :
- En Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques :
- Sport – Examen du rapport sur Science et sport
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