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Ehpad : un jardin qui prend soin des résidents
Le jardin de soin créé dans l'Ehpad Les Humeaux (Vendée) apaise la vie quotidienne de ses résidents qui peuvent s'y promener et s'asseoir à l'ombre des arbres. Sous la pergola et dans les allées s'organisent des ateliers cuisine, d'autres pour raviver les sens ou la mémoire, ou encore de la gymnastique adaptée. De quoi améliorer aussi les ...
Tout savoir sur le futur dispositif de tarifs différenciés en Ehpad
La loi Bien Vieillir permettra aux Ehpad habilités à l’aide sociale de fixer un tarif d’hébergement différent pour les résidents ne relevant pas de l’aide sociale. La DGCS et Départements de France se sont exprimés sur cette disposition lors d’un webinaire organisé par l’Agence nationale de la performance sanitaire et ...
Crise financière des Ehpad : les départements sous pression
La Fédération Hospitalière de France (FHF) réclame des mesures structurelles pour sauver les Ehpad publics, la plupart en grandes difficultés financières. A commencer par une hausse de 5 % des dotations de l'Etat et des départements. Le gouvernement a accepté le 23 avril. Du côté de Départements de France, la réaction est mitigée.
Temps de travail en Ehpad : le gouvernement compte-t-il adapter le statut de la FPT en le rapprochant de celui de la FPH ?
Réponse du ministère de l'Intérieur et de l'outre-mer : Le 1° de l'article 7 du décret n° 2002-9 du 4 janvier 2002 relatif au temps de travail et à l'organisation du travail dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique ...
La loi « Bien vieillir » publiée au Journal officiel
La loi "pour bâtir la société du bien vieillir et de l'autonomie" est parue au Journal officiel du 9 avril. Service public départemental de l'autonomie, aides à domicile, Ehpad... Survol de certaines de ses dispositions intéressant les collectivités territoriales.
Comment permettre une adaptation des Ehpad au réchauffement climatique ?
Réponse du ministère du Travail, de la santé et des solidarités : Au regard de la nécessité d'adapter les bâtiments aux vagues de chaleur de plus en plus fréquentes, plusieurs actions ont été entreprises, tout particulièrement dans le cadre du Ségur médico-social. Ce vaste plan d'investissement vise à moderniser les établissements ...
La transparence financière des Ehpad privés commerciaux
De nouvelles règles de transparence s’imposent aux Ehpad gérés par un organisme commercial. Décryptage en 5 points-clés.
Y aura-t-il un fonds d’urgence de soutien aux trésoreries des Ehpad publics ?
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités : Dès la fin juillet 2023, le Gouvernement a entendu le constat d'urgence sur les difficultés financières que rencontrent actuellement les Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et a demandé de mettre en place dans chaque département une ...
Peut-on rétablir l’éligibilité au régime fiscal de l’assujettissement à la TVA pour les EHPAD publics ?
Réponse du ministère de l'Économie, des finances, de la souveraineté industrielle et numérique : Les principes et règles en matière de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sont directement issus du droit de l'Union européenne (UE), et plus précisément des dispositions de la directive 2006/112/CE relative au système commun de TVA (di ...
L’Ehpad hors les murs, une expérimentation gagnante
Mis en place en 2019 dans le cadre d’une expérimentation, l’Ehpad hors les murs a été intégré au centre de ressources territorial il y a près de deux ans. Ce dispositif permet de coordonner les intervenants à domicile auprès des personnes âgées et leur permettre de rester chez elles le plus longtemps possible.
