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Santé publique - Page 587
Trois parlementaires UMP chargés d’un rapport sur les questions transfrontalières
Le député Etienne Blanc, la sénatrice Fabienne Keller et l’eurodéputée Marie-Thérèse Sanchez-Schmidt devront rendre un premier texte fin janvier 2010.
Emprunt national – dossier de presse de l’Elysée
Les priorités financées par l'emprunt national - Dossier de presse - 14 décembre 2009
Ministère du Développement durable – Antennes-relais
Sélection des villes pour les expérimentations d'antennes-relais - Communiqué - 27 novembre 2009
Ministère de la Santé – La santé des jeunes
Dossier réalisé à l'occasion de la conférence biennale du 29 octobre 2009- Novembre 2009
Aide à domicile : alertes sur les financements
Réuni à Lyon les 26 et 27 novembre en forum, le réseau des associations d'aide à domicile en milieu rural (ADMR) a tiré la sonnette d'alarme sur ses moyens de financement. Alors que le secteur s'est fortement professionnalisé sous l'impulsion des pouvoirs publics, la tarification ne prend pas toujours en compte les coûts de revient des ...
Le sort des SSIG est toujours flou
Entre la directive «services» dont la transposition doit être faite d'ici au 29 décembre 2009, et les règles du paquet «Monti-Kroes», le droit applicable aux services sociaux d'intérêt général (SSIG) reste incertain. Une situation préoccupante pour les collectivités locales.Plus qu'un mois pour transposer la directive «services». Et ...
Sur le site de la Drees – APA et PCH
La direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) met en ligne une étude sur l'allocation personnalisée d'autonomie et la prestation de compensation du handicap au 30 juin 2009 - Novembre 2009
Crise : malgré leur inquiétude, les maires veulent rester volontaristes
« Nous sommes inquiets, très inquiets. Laissez-nous agir ! », a lancé Bernadette Laclais, maire de Chambéry (Savoie), à l'adresse de l'Etat, lors de la table ronde sur les conséquences sociales de la crise, organisée, le 17 novembre à Paris, dans le cadre du congrès des maires. Les uns après les autres, les élus participant au débat ...
Antennes-relais : l’AMF demande un plan départemental de déploiement
Lors de la table ronde sur les antennes-relais qui s'est tenue au Congrès des maires le 17 novembre 2009, l'Association des maires (AMF) a recommandé un plan départemental de déploiement des antennes-relais.
L’arsenal juridique des collectivités pour lutter contre les sectes
La loi du 12 juin 2001 tendant à renforcer la prévention et la répression des mouvements sectaires portant atteinte aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales (*) a étendu la définition des infractions pénales en la matière et renforcé les peines d'amende et d'emprisonnement. Elle a également facilité les recours en justice des ...
