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Politiques sportives - Page 540
Allocation personnalisée d’autonomie en Guadeloupe et à La Réunion – Rapport
Rapport de l'IGAS, réalisé par Marie-Louise Simoni, Fernand Lorrang et Michel Vernerey : "Après avoir dressé l'état de la situation rencontrée en Guadeloupe et à la Réunion, y compris dans leurs relations avec la CNSA, le rapport traite successivement du fonctionnement d'ensemble du dispositif et de ses disparités, de la répartition du ...
Le département du Val d’Oise mutualise les diagnostics sur l’accessibilité des personnes handicapées dans les ERP et les transports
Didier Arnal, président du Conseil Général du Val d'Oise et ancien Directeur général de la Fédération APAJH, et Luc Broussy, conseiller général délégué aux personnes âgées et aux personnes handicapées, ont présenté le 6 avril dernier la politique du Val d'Oise en faveur de l'accessibilité, intitulée « Accès 95 ».
Le département du Val d’Oise mutualise les diagnostics accessibilité
Didier Arnal, président du conseil général du Val d'Oise, et Luc Broussy, conseiller général délégué aux personnes âgées et aux personnes handicapées, ont présenté le 6 avril la politique du Val d'Oise en faveur de l'accessibilité, intitulée « Accès 95 ».
L’accessibilité des personnes handicapées : la loi handicap, le baromètre APF, tous les documents et textes utiles
Retrouvez la loi handicap, le baromètre APF, ainsi que tous les documents et textes utiles relatifs à l'accessibilité des personnes handicapées.
L’actualité des questions d’accessibilité des personnes handicapées
Toutes les brèves d'actualité sur l'accessibilité et le handicap
Les départements pourraient saisir le Conseil constitutionnel à propos des transferts non compensés par l’Etat
Réunis à l'initiative de Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France (ADF), le 6 avril, plusieurs élus ont tiré la sonnette d'alarme sur le surcoût croissant pour leur collectivité du versement des prestations sociales universelles.
Les conventions d’utilité sociale
Le décret d’application de la loi du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement fixe le contenu des conventions d’utilité sociale.
Les revenus et le patrimoine des ménages – Etude
Les inégalités se sont creusées entre Français les plus aisés et le reste de la population entre 2004 et 2007, les familles monoparentales, les ménages d'immigrés et les chômeurs restant très exposés à la pauvreté, relève l'Insee le 2 avril dans une étude.
La rénovation urbaine à l’épreuve des faits – Rapport
Cinq après après le lancement du Programme national de rénovation urbaine (PNRU), pivot de la politique gouvernementale dans les cités en France, la mixité sociale peine à s'imposer dans les quartiers défavorisés, selon un rapport du comité d'évaluation et de suivi de l'Anru publié le 2 avril.
La rénovation urbaine échoue à réaliser la mixité sociale selon un rapport du Comité d’évaluation
Cinq après après le lancement du Programme national de rénovation urbaine (PNRU), pivot de la politique gouvernementale dans les cités en France, la mixité sociale peine à s'imposer dans les quartiers défavorisés, selon un rapport publié le 2 avril.
