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Patrimoine bâti - Page 952

Environnement 08/07/2002

Déchets : Amorce souhaite une prolongation des aides de l’Ademe

Amorce plaide pour une prolongation des aides accordées par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) aux collectivités qui modernisent leur gestion des déchets ménagers. Selon l’association de collectivités, le dispositif devrait perdurer jusqu’à fin septembre, date à laquelle ...

Fonction publique 04/07/2002

Recrudescence de violence envers les éducateurs sportifs

Alors que plusieurs organisations de professionnels territoriaux du sport ont lancé un mot d'ordre de grève début juin, un sondage de la Fédération nationale des éducateurs territoriaux activités physiques et sportives (FNETAPS) auprès de ses adhérents, sur la nature des agressions et des incivilités qu'ils subissent, vient appuyer un ...

Environnement 03/07/2002

Redémarrage limité pour le pôle chimique toulousain

Le Premier ministre, Jean Pierre Raffarin, a annoncé, le 1er juillet, la reprise partielle du pôle chimique de Toulouse. Seules les activités hors phosgène (chlore et ammoniac) sont autorisées à redémarrer. Les plus petites entreprises spécialisées dans la fabrication de l'AKD (hydrofugeant du papier) et de médicaments devraient être ...

Environnement 03/07/2002

Redémarrage limité pour le pôle chimique toulousain

Le Premier ministre, Jean Pierre Raffarin, a annoncé, le 1er juillet, la reprise partielle du pôle chimique de Toulouse. Seules les activités hors phosgène (chlore et ammoniac) sont autorisées à redémarrer. Les plus petites entreprises spécialisées dans la fabrication de l'AKD (hydrofugeant du papier) et de médicaments devraient être ...

Environnement 03/07/2002

Enfouissement de la ligne à très haute tension

Réseau transport d'électricité (RTE) peut sans doute dire adieu à son projet de construction d'une ligne à très haute tension sur pylônes dans le parc régional naturel de la Brière, au nord de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique). Roselyne Bachelot, ministre de l'Ecologie et du Développement durable, demande au gestionnaire public d'engager ...

Environnement 03/07/2002

Enfouissement de la ligne à très haute tension

Réseau transport d'électricité (RTE) peut sans doute dire adieu à son projet de construction d'une ligne à très haute tension sur pylônes dans le parc régional naturel de la Brière, au nord de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique). Roselyne Bachelot, ministre de l'Ecologie et du Développement durable, demande au gestionnaire public d'engager ...

Sécurité 03/07/2002

Délinquance des mineurs : le Sénat propose d’aménager l’ordonnance de 45

"Eduquer en sanctionnant, sanctionner en éduquant". Tel est le titre évocateur des dix propositions formulées par une Commission d'enquête, constituée au Sénat en février, sur la délinquance des mineurs. Dans un rapport intitulé "La république en quête de respect", rendu public le 3 juillet, Jean-Pierre Schosteck (UMP) et Jean-Claude ...

Sécurité 02/07/2002

La région Picardie cofinance l’équipement des polices municipales

Le conseil régional de Picardie vient de décider la création d'un fonds d'aide à l'équipement des polices municipales. Ce programme, doté de 2,3 millions d'euros. Présenté comme pérenne au moins jusqu'à 2005, il vise à subventionner, à hauteur de 25%, certaines dépenses d'investissement portant notamment sur les outils de ...

Environnement 02/07/2002

Déchets : bilan dans trois mois

La ministre de l'Ecologie et du développement durable a écrit aux préfets pour leur demander de "faire le point sur l'application de la loi du 13 juillet 1992" d'ici le 30 septembre prochain. D'ici là, Roselyne Bachelot recommande "d'éviter toute décision administrative d'interdiction de mise en décharge de tel ou tel déchet". L'article ...

Environnement 02/07/2002

Déchets : bilan dans trois mois

La ministre de l'Ecologie et du développement durable a écrit aux préfets pour leur demander de "faire le point sur l'application de la loi du 13 juillet 1992" d'ici le 30 septembre prochain. D'ici là, Roselyne Bachelot recommande "d'éviter toute décision administrative d'interdiction de mise en décharge de tel ou tel déchet". L'article ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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