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Patrimoine bâti - Page 934
Sécheresse en Savoie : le conseil général veille
Le conseil général de Savoie a affirmé sa solidarité avec les communes sinistrées par la sécheresse, Arith et Lescheraines, dans les Bauges, étant les plus touchées. Jean-Pierre Vial, président du conseil général, a rencontré les maires de ces communes le 26 juillet. D'autres communes devraient faire l'objet d'une attention ...
Création d’une police intercommunale à Orléans
Le 1er janvier 2004, la communauté d'agglomération d'Orléans possèdera une police intercommunale spécialisée dans les transports urbains. Le contrat local de sécurité “ transports ” qui sera signé à la rentrée entre la CA et l'Etat prévoit la création d'une police des transports. Prévue par la loi du 27 février 2002 sur ...
Un rapport propose de durcir la réglementation
Améliorer les mécanismes d'indemnisation du Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol), responsabiliser armateurs et sociétés d'assurances, lutter contre les dégazages, telles sont quelques-unes des mesures préconisées par un rapport parlementaire sur le transport maritime publié ...
Dix propositions pour le littoral
Jean-Paul Alduy, le président de la commission littoral du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire (CNADT) a lancé, le 9 juillet, un "message d'alerte" pour le littoral. "La loi littoral de 1986 était une loi de protection et pas d'aménagement. Nous devons le redéfinir, car le littoral, ce n'est pas seulement la ...
Le port du Havre refuse les éoliennes
Le Port Autonome du Havre (PAH) vient de refuser à l'entreprise SiiF Énergies l'implantation de 5 éoliennes sur la digue du terminal pétrolier d'Antifer. Le PAH a expliqué son refus par "la préservation du service des installations et l'intérêt stratégique qu'il représente pour l'approvisionnement de la France". Le refus de cette ...
Un label ports propres pour douze ports du Languedoc-Roussillon
Douze ports de plaisance s'échelonnant entre le Gard et les Pyrénées-Orientales (1) ont reçu le 1er juillet à Palavas-les-Flots les premiers pavillons "Ports propres en Languedoc-Roussillon". Ce nouveau label sanctionne une démarche engagée en 1997 par le conseil régional pour traiter le problème de la gestion des déchets et des ...
Santé : confirmation du lien dioxines/cancer
Le risque de développer un cancer est 2,3 fois plus élevé parmi les voisins d'un incinérateur de déchets émettant beaucoup de dioxines qu'au sein de la population "témoin", selon une étude menée à Besançon par le Pr Jean-François Viel et publiée dans l'édition de juillet de la revue américaine Epidemiology. Focalisés sur les zones ...
Santé : confirmation du lien dioxines/cancer
Le risque de développer un cancer est 2,3 fois plus élevé parmi les voisins d'un incinérateur de déchets émettant beaucoup de dioxines qu'au sein de la population "témoin", selon une étude menée à Besançon par le Pr Jean-François Viel et publiée dans l'édition de juillet de la revue américaine Epidemiology. Focalisés sur les zones ...
Lyon installe un collège d’éthique de la vidéosurveillance
La ville de Lyon a installé son Collège d'éthique de la vidéosurveillance, qui sera chargé de garantir le respect des libertés individuelles et de la vie privée. Créé à l'occasion de l'extension du dispositif dans trois arrondissements, le collège d'éthique présidé par Jean-Pierre Hoss, conseiller d'Etat, compte quinze membres : huit ...
Le gouvernement adopte la Charte de l’environnement
La Charte de l’environnement, adoptée en conseil des ministres le 25 juin, apporte la première modification au Préambule de la Constitution de 1958 : ce dernier va en effet être enrichi de ce texte de dix articles, qui figurera aux côtés de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 et du Préambule de la ...
