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Patrimoine bâti - Page 830
Basse-Normandie. Une décharge illégale découverte à Versainville
La direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (Drire) de Basse-Normandie a identifié 37.000 tonnes de résidus de broyages automobiles utilisées comme remblais sur le terrain d'une brocante à Versainville (14). Soupçonnée de cet enfouissement illégal de 2,49 hectares sur une profondeur de 6 à 7 mètres : la ...
Paquet Energie Climat – Rapports
Paquet Energie ClimatRAPPORT D'INFORMATION- Rapport des députés Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert, sur le paquet énergie-climat, 18 novembre 2008.- Rapport du sénateur Marcel Deneux, 12 novembre 2008
Nord-Pas-de-Calais. Lille, meilleur bilan carbone d’Europe pour ses entreprises
L'Apim, agence de promotion et prospection de la métropole lilloise, a rendu public le 27 novembre 2008 une étude comparative sur le bilan carbone de ses entreprises tertiaires. Confiée à Ernst & Young, cette enquête présentée comme une première mondiale compare les métropoles de Bruxelles, Paris, Amsterdam, Londres et Cologne avec Lille ...
Handicap et accessibilité : comment coexistent les commissions communales et intercommunales
Instance unique ou tâches bien délimitées, chaque communauté d'agglomération gère ses commissions pour l'accessibilité et le handicap de manière spécifique : les exemples de Beauvais, Nancy et Epinay-sur-Seine.
Patrimoine historique : le défi de l’accessibilité
Trois mille cinq cents visiteurs pour la basilique de Saint-Denis, 16.000 pour l'Arc de triomphe, 19.000 pour le Panthéon : pour la première fois, une journée dédiée aux personnes handicapées a précédé, le 19 septembre 2008, les Journées du patrimoine.
Le Blanc-Mesnil et l’accessibilité : une charte, une commission, une cartographie de la ville
Grâce à son réseau "Handicap", la Seine-Saint-Denis mutualise les bonnes pratiques entre techniciens et élus. Le Blanc-Mesnil fait partie de ce réseau. Mais cette commune va plus loin. Elle mène, depuis 2001, des actions fortes pour l'accessibilité des personnes handicapées. Une démarche ...
A Rennes métropole, une démarche relative à l’accessibilité des personnes handicapées
LIRE l'intervention de Nicole Gargam, adjointe au maire de Rennes.Pour aller plus loinConsultez les documents complémentaires, également accessibles sur le site de la communauté d'agglomération.- PDU, accessibilité- Schéma directeur d'accessibilité: deux réseaux de transport- Schéma directeur ...
A Bourg-en-Bresse, une charte ville handicap et des actions au-delà de la loi Handicap de 2005
Depuis les années 90, l'accessibilité des personnes handicapées est une priorité de Bourg-en-Bresse (Ain), qui va plus loin que la loi "Handicap" de 2005.Sommaire de l'intervention de Bernadette Constans, maire adjointe à la santé, et Carine Maitreprierre, chargée d'insertion auprès des ...
Handicap et accessibilité : le rapport 2009 du gouvernement, le dossier du Certu, les lois et les guides publiés
Rapports, textes de référence, ouvragesBilan de la politique du handicap - Rapport du Gouvernement au ParlementLe gouvernement a remis au Parlement, le 13 février 2009 son rapport relatif au bilan et orientations de la politique du handicap.La loi "Handicap" de 2005 - Dossier actualisé du Certu ...
Handicap et accessibilité : une trop lente concertation
La date butoir pour établir les diagnostics d'accessibilité aux établissements recevant du public (ERP) doit être avancée de deux ans, à la fin 2008, par un décret. L'échéance pour la mise en accessibilité reste, elle, fixée à janvier 2015 pour les ERP et à février 2015 pour les ...


