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Patrimoine bâti - Page 815
Office international de l’eau – réglementaton assainissement
Les nouveautés de la réglementation de l'assainissement non collectif (1ère partie : le contrôle) - Dossier - 23 novembre 2009
Issoudun : Une SEM pour viser l’autonomie énergétique
La communauté de communes du pays d'Issoudun (Indre, 13 communes 23.000 habitants) a décidé le 27 novembre de créer une société d'économie mixte afin de racheter un parc éolien.
La région lance une coopérative pour l’agriculture biologique
Le conseil régional du Centre a décidé de lancer une Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) afin de soutenir l'approvisionnement des restaurants des lycées en produits biologiques.
Lille Métropole sensibilise sa population au développement durable
La communauté urbaine de Lille a tenu le 27 novembre un grand débat consacré au développement durable, à quelques jours du sommet de Copenhague.
Accessibilité – Les commissions communales et intercommunales – Fiche pratique
Depuis le 12 février 2005, les communes ou intercommunalités doivent mettre en place une « commission pour l’accessibilité aux personnes handicapées ».
Les régions européennes veulent être reconnues comme des acteurs de la lutte contre le changement climatique
A trois semaines de Copenhague, l'Assemblée des régions d'Europe lance un appel pour que le rôle des Régions soit inclus dans les conclusions finales de la conférence de l'ONU sur le changement climatique.Il gardera le nom d'appel de Belfort. Le texte présenté par l'Assemblée des régions d'Europe (ARE) réunie dans la capitale de la ...
La Communauté de travail des Pyrénées lance un observatoire climatique
Le projet d'un observatoire sur le changement climatique a été lancé par la communauté de travail des Pyrénées (CTP), lors de la réunion de ses membres à Toulouse le 23 novembre.
Une centrale solaire de 10 MW sur l’ancienne décharge de l’agglo de Montpellier
La décharge du Thôt, qui a accueilli jusqu'en 2007 les déchets ménagers de l'agglomération de Montpellier, deviendra le support en 2012 d'une centrale photovoltaïque de 10 MW.
Sur le site de La Documentation française – Déontologie de la sécurité
La Documentation française met en ligne le rapport 2009 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité - Novembre 2009
« Grenelle 1 » : Les énergies renouvelables
OBJECTIF 2020 - La loi « Grenelle 1 » impose, en matière d’énergies renouvelables, la satisfaction de l’objectif de plus 23 % d’énergie renouvelable dans la consommation nationale d’énergie finale en 2020. FINANCES ET STRATEGIE - Le dispositif prévu repose sur diverses mesures de soutiens financiers ou sur la mise en place de ...
