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Evénements - Société numérique - Page 413
Programme « Copernic » – Rapport d’information du Sénat
Le programme «Copernic», lancé en 2001, constitue un vaste projet de modernisation des outils informatiques dont disposent les services fiscaux. La commission des finances, à l'initiative de Bernard Angels, rapporteur spécial de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », a demandé à la Cour des ...
L’équipement des foyers progresse, mais certains publics devront être accompagnés
Cinq ans après son lancement, près d'un foyer sur deux reçoit la télévision numérique terrestre et l'accès au numérique "se démocratise" à mesure que l'on approche de la fin de l'analogique prévue fin 2011, selon une étude présentée mercredi 17 mars 2010 au Conseil supérieur de l'audiovisuel. Aides financières et assistance ...
L’Avicca préconise de réduire le coût d’accès aux fourreaux, quitte à être séparé de France Télécom
L'Avicca demande dans un communiqué du 15 mars 2010 que les modalités et les conditions d'accès aux infrastructures de France Télécom soient réduits pour déployer à moindre coût les nouveaux réseaux en fibre optique, le très haut débit.
Prévention de la délinquance : le FIPD 2010 revu à la hausse
En augmentation de 33% par rapport à 2009, le fonds interministériel devra être principalement consacré à la vidéosurveillance.
Relations Google – Bibliothèques – Rapport
La commission des Finances du Sénat, dans un rapport d’information de Yann Gaillard (UMP) publié le 2 mars, a jugé « indispensable » un recours à Google pour la numérisation du patrimoine de la BNF.
Fiche pratique – La RODP des ouvrages de communications électroniques
Quels sont les ouvrages ouvrant droit à la RODP ?La redevance d’occupation du domaine public (RODP) résulte de l’autorisation conférée à un tiers d’occuper une partie du domaine public en vue d’exploiter, notamment des ouvrages de communications électroniques. Ceux-ci peuvent être : des artères (dans le sol ou le sous-sol, un ...
La redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages de communications électroniques
La redevance d’occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des communications électroniques pourrait bien être une ressource sous-estimée et sous-employée dans les budgets des collectivités locales.
Dématérialisation de la paie (2) : un travail collectif
Le passage au nouveau protocole d’échange informatique entre la trésorerie et l’ordonnateur, (PESV2) ne constitue pas un préalable à la dématérialisation de la paie. Le plus souvent, le comptable public souhaite que la collectivité fasse la démonstration de son aptitude sur la dématérialisation de stock avant le passage à une ...
Députés et professionnels de la police municipale réagissent après l’adoption de la Loppsi 2
Deux députés et deux professionnels de la police municipale ont accepté pour la Gazette de réagir au texte du projet de loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure dit Loppsi 2, adopté en 1ère lecture le 16 février, à l'Assemblée nationale.
70 mesures concrètes – Rapport
Le rapport de Jean-Michel Fourgous, remis au ministre de l'Education Luc Chatel préconise 70 mesures concrètes pour que la France "rattrape son retard" dans le domaine.


