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Textes officiels - Page 1062
Qualité de l’air
Un décret du 7 novembre est relatif aux normes de qualité de l'air, telles que mentionnées aux articles L221-1 du Code de l'environnement. Il précise notamment les notions et critères de valeur limite, d'objectif de qualité, de valeur cible, de seuils d'information et d'alerte.
Professeurs territoriaux d’enseignement artistique
Un arrêté modifie l'arrêté du 23 juin 2008 portant ouverture de concours pour l'accès au cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique. Il modifie le nombre de postes ouverts dans certaines disciplines pour la spécialité musique.
Majors de sapeurs-pompiers
Un arrêté annonce l'ouverture d'un concours interne de majors de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l'année 2009. Les épreuves écrites d'admissibilité auront lieu à partir du mardi 10 mars 2009, et à partir du lundi 25 mai 2009 pour les épreuves orales d'admission. Peuvent faire acte de candidature les adjudants de ...
ETAPS et CTAPS
Un arrêté modifie la date des épreuves et prévoit ouverture des concours pour le recrutement des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (session 2009). Les épreuves auront lieu le 13 janvier 2009. Un second texte modifie la liste des délégations régionales et interdépartementales du Centre national de la fonction ...
Formation des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Un arrêté fixe les modalités du cycle de formation théorique et pratique des élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Il prévoit que le cycle de formation théorique et pratique des élèves directeurs et élèves directrices comprend des périodes d'enseignement d'une durée totale ...
Lieutenant de sapeurs-pompiers
Un arrêté annonce l'ouverture au titre de l'année 2009 d'un concours interne de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels. A partir du mardi 17 mars 2009 les épreuves écrites d'admissibilité auront lieu, et à partir du lundi 11 mai 2009 les épreuves orales d'admission.Peuvent faire acte de candidature les sapeurs-pompiers ...
Rédacteurs territoriaux
Un arrêté modifie l'arrêté du 26 juin 2008 portant ouverture en 2009 d'un concours pour le recrutement de rédacteurs territoriaux par le centre de gestion du Puy-de-Dôme, en ce qui concerne les modalités d'inscription.
Rédacteurs territoriaux
Un arrêté modifie le nombre de postes ouverts pour le concours de recrutement de rédacteurs territoriaux organisé par le centre de gestion du Var et certaines modalités d'organisation.
Police municipale
Un arrêté modifie l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes. Il est rajouté un module de formation relatif aux pistolets à impulsions électriques d'une durée de douze heures. Par ailleurs la formation dispensée en ...
Panneaux de signalisation routière
Un arrêté est relatif à l'attestation de conformité et aux règles de mise en service des panneaux de signalisation routière temporaire. Les panneaux de signalisation routière temporaire des types AK, KM, K2, K8, KC et KD définis par la norme XP P 98-540 conformément à la réglementation relative à la signalisation des routes et des ...
