Régions - Page 755
Pays de la Loire. Erika : Mesquer obtient la condamnation de Total
L'arrêt rendu le 17 décembre 2008 par la Cour de cassation dans le conflit qui oppose la commune de Mesquer à Total marquera l'histoire du droit européen de l'environnement. Après neuf années d'un bras de fer tenant de David contre Goliath, la collectivité, défendu par le cabinet Huglo-Lepage, a obtenu au civil la reconnaissance de la ...
Centre. Budget 2009 : l’agglomération de Tours préserve ses capacités d’investissements
La communauté d'agglomération Tour(s)plus a voté le 17 décembre 2008 son budget primitif qui s'équilibre à 209,6 millions d'euros (contre 195,2 millions d'euros en 2008) dont 144, 4 en fonctionnement et 65,1 en investissement. Grâce à une augmentation de l'emprunt, l'agglomération peut maintenir ses taux de fiscalité tout en préservant ...
Haute-Normandie. Budget 2009 : la relance économique en point de mire
Le conseil régional de Haute-Normandie a voté le 8 décembre 2008 son budget primitif 2009 qui s'élève à 919,2 millions d'euros contre 915,2 millions d'euros en 2008 soit une progression de 0,42%. Ce budget est marqué par l'adoption d'une enveloppe financière de 50 millions d'euros pour soutenir les entreprises face à la crise économique ...
Rhône-Alpes. Budget 2009 : le département de la Drôme mise sur des investissements en forte hausse
Le conseil général de la Drôme a adopté le 16 décembre 2008 son budget primitif 2009, à 645,54 millions d'euros (+10,33%), marqué principalement par une augmentation sensible des dépenses d'investissement à 239,4 millions (+17,7%). "Nous augmentons massivement les investissements, un choix que peu de départements sont en capacité de ...
Champagne-Ardenne. La région et le département de l’Aube en désaccord sur la répartition des sièges au sein du Parc naturel régional de la forêt d’Orient
La région Champagne-Ardenne et le département de l'Aube n'ont pas réussi à se mettre d'accord sur le nombre de leurs représentants respectifs au sein du comité syndical qui gère le Parc naturel régional de la forêt d'Orient (PNRFO). Le conseil régional réclamait la parité, arguant du fait que le parc relève de sa compétence, tandis ...
Ile-de-France. L’Essonne suspend sa subvention à l’équipementier automobile Faurecia
Lors de son Assemblée départementale le 15 décembre 2008, le conseil général de l'Essonne a acté le report du vote de la subvention dont devait bénéficier Faurecia (et l'entreprise Serem), dans le cadre du projet Iris du pôle de compétitivité Mov'eo. Cette subvention s'élevait à 157.000 euros. Le département entend ainsi protester ...
Rhône-Alpes. Budget 2009 : le conseil général de la Haute-Savoie ralentit ses dépenses d’investissements
Les élus du conseil général de la Haute-Savoie ont voté le 15 décembre un budget 2009 de près d'un milliard d'euros (999, 520 millions). En léger retrait - de 500 000 euros - par rapport à 2008, le budget haut-savoyard doit composer avec des recettes de fonctionnement (593,9 millions d'euros) en diminution de -2,34%, pour des dépenses de ...
Aquitaine. Le conseil général de Lot-et-Garonne expérimente pendant un an une cellule dédiée à l’enfance
Lors de sa commission permanente du 5 décembre, le conseil général de Lot-et-Garonne a adopté un protocole relatif à la mise en place d'une cellule dédiée à l'enfance en danger conformément au nouveau schéma départemental Enfance-famille 2008-2011. Le dispositif est expérimental. Le conseil général souhaite en effet d'abord le tester ...
Haute-Normandie. Budget 2009 : la relance économique en point de mire pour la région
Le conseil régional de Haute-Normandie a voté le 8 décembre son budget primitif 2009 qui s'élève à 919,2 millions d'euros contre 915,2 millions d'euros en 2008 soit une progression de 0,42%. Ce budget est marqué par l'adoption d'une enveloppe financière de 50 millions d'euros pour soutenir les entreprises face à la crise économique ...
Bourgogne. Fusion difficile pour les hôpitaux du Creusot-Montceau
Les deux hôpitaux du Creusot et de Montceau-les-Mines (villes distantes de 25 kilomètres sur un bassin de population de 140.000 habitants, et organisées en communauté urbaine), doivent prochainement fusionner de façon à ce que les doublons soient supprimés et les services répartis en visant l'équilibre financier pour chaque site. La ...
