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Culture : les quatre brèves de la quinzaine qu’il ne fallait pas manquer
Les brèves des deux dernières semaines concernent les secteurs du patrimoine, de la lecture publique et des écoles d'enseignement supérieur d'art et de design.
23 septembre 2019 – Journée sur les contrats territoire-lecture
Aix-en-Provence accueillera la 2ème journée nationale sur les contrats territoire-lecture, organisée par le ministère de la Culture, avec la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture, et l’agence régionale du livre (ARL) de PACA.
Laïcité : jurisprudences décryptées
Décryptages des jurisprudences récentes en matière de laïcité et de services publics.
Eoliennes : jurisprudences et réponses ministérielles
Les principales jurisprudences, et les réponses ministérielles utiles.
10 -11 octobre 2019 – Assises des directeurs des affaires culturelles
A l’initiative de leur fédération nationale, les directeurs des affaires culturelles (DAC) se réuniront à Rennes. Un événement coproduit avec l’Observatoire des politiques culturelles (OPC).
Identifier le stress de ses collaborateurs
Nul n'est égal devant le "stress". Chacun ressent différemment une charge de travail trop lourde, des délais trop serrés, un cadre juridique trop rigide. Mais il existe des signes avant-coureurs, que le DRH doit repérer pour corriger les conditions de travail des agents, avant que ceux-ci ne "craquent" et que surviennent l'accident ou la ...
La pratique des carrés confessionnels
Une circulaire du 19 février 2008 fait le point sur la question de la neutralité des cimetières et de la pratique des carrés confessionnels. Dans la continuité des circulaires de 1975 et 1991, le ministre de l’Intérieur incite fortement les maires à créer des carrés confessionnels. Pourtant, faute de modification de la législation ...
Projet de loi relatif à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes
Projet de loi n°122 portant modification de dispositions relatives à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes, texte adopté en première lecture par l'Assemblée nationale, 10 avril 2008. Sur le site de l'Assemblée nationale Avis n°784 de la Commission des finances sur le projet de loi portant modification de dispositions ...
Réforme de l’Etat
"Quel cadre juridique européen pour les services sociaux d'intérêt général ?", note de présentation, avril 2008. Note à lire sur le site du Conseil économique et social "Quel cadre juridique européen pour les services sociaux d'intérêt général ?", projet d'avis, avril 2008. Rapport à télécharger sur ce même site
Sécuriser bailleurs et locataires
"Faciliter l'accès au logement pour tous en sécurisant les bailleurs et les locataires, rapport, mars 2008. Sur le site du ministère des Finances
